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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

DÉPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
M. Florian BOUQUET
Mandataire : Société Publique Locale Belfort Aménagement
Hôtel de Ville - Place d'Armes
90000 BELFORT
Tél : 03 84 28 54 90
SIRET 98036578700012
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Construction d'une Pouponnière, d'une Maison d'Enfants à Caractère Social et d'un accueil de jour.
Référence 07M002-MT
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRC24 - Territoire de Belfort
Description Surface Plancher : 2082 m2
Code CPV principal 45215210 - Travaux de construction de foyers et de structures d'accueil à caractère social
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 5 220 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Terrassement-VRD
Description : Terrassement-VRD
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
386 000 45112500
N° 2 Démolition - Gros Oeuvre
Description : Démolition - Gros Oeuvre
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
903 000 45262311
N° 3 Charpente bois - Ossature bois
Description : Charpente bois - Ossature bois
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
250 000 45261100
N° 4 Couverture - étanchéité
Description : Couverture - étanchéité
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
386 200 45261210
N° 5 Bardage - ITE
Description : Bardage - ITE
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
258 000 45262650
N° 6 Menuiseries extérieures bois/alu
Description : Menuiseries extérieures bois/alu
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
365 000 45421100
N° 7 Serrurerie
Description : Serrurerie
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
25 000 44316500
N° 8 Menuiseries intérieures
Description : Menuiseries intérieures
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
263 500 45421000
N° 9 Doublage - Cloisons
Description : Doublage - Cloisons
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
330 000 45421141
N° 10 Faux-plafonds
Description : Faux-plafonds
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
40 000 45421146
N° 11 Revêtement sol souple
Description : Revêtement sol souple
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
52 000 45432111
N° 12 Carrelage - faïence
Description : Carrelage - faïence
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
110 000 45431000
N° 13 Peinture
Description : Peinture
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
105 000 45442100
N° 14 Chape
Description : Chape
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
68 000 45262321
N° 15 Chauffage - ventilation + GTB
Description : Chauffage - ventilation + GTB
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
637 000 45331000
N° 16 Plomberie - sanitaire
Description : Plomberie - sanitaire
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
229 500 45330000
N° 17 Electricité
Description : Electricité
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
451 900 09310000
N° 18 Photovoltaïque
Description : Photovoltaïque
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
81 000 09331200
N° 19 Nettoyage
Description : Nettoyage
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
6 300 90911100
N° 20 Ascenseurs
Description : Ascenseurs
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
25 000 42416100
N° 21 Clôtures - Espaces verts
Description : Clôtures - Espaces verts
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
59 600 45112710
N° 22 Equipements de cuisine
Description : Equipements de cuisine
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
152 500 39221000
N° 23 Aire de jeux
Description : Aire de jeux
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
25 700 37535200
N° 24 Echafaudage
Description : Echafaudage
Lieu d'exécution : Rue du Port 90850 ESSERT
Durée du marché : 18 mois.
Durée à compter du 15/12/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
32 000 44212310
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Voir le Règlement de la Consultation
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Terrassement-VRD
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 2 : Démolition - Gros Oeuvre
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 3 : Charpente bois - Ossature bois
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 4 : Couverture - étanchéité
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 5 : Bardage - ITE
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 6 : Menuiseries extérieures bois/alu
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 7 : Serrurerie
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 8 : Menuiseries intérieures
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 9 : Doublage - Cloisons
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 10 : Faux-plafonds
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 11 : Revêtement sol souple
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 12 : Carrelage - faïence
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 13 : Peinture
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 14 : Chape
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 15 : Chauffage - ventilation + GTB
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 16 : Plomberie - sanitaire
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 17 : Electricité
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 18 : Photovoltaïque
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 19 : Nettoyage
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 20 : Ascenseurs
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 21 : Clôtures - Espaces verts
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 22 : Equipements de cuisine
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 23 : Aire de jeux
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 24 : Echafaudage
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 06/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 09/11/26 à 09h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
SODEB
Jonxion 1
1 Avenue de la Gare TGV
90400 MEROUX-MOVAL
Tél : 03 84 28 54 90
jennifer@sodeb-belfort.com
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
25044 Besançon Cedex 3
Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.ta-besancon@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
25044 Besançon Cedex 3
Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01
greffe.ta-besancon@juradm.fr
  Envoi le 28/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28/09/26 à 10h10
Publication aux supports de presse suivants : L'Est Républicain - Ed. du 25, L'Est Républicain - Ed. du 70, L'Est Républicain - Ed. du 90