| AVIS DE PUBLICITE |
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GRAND-BORNAND (LE) Mme Hélène FAVRE BONVIN - Madame la Maire Commune 74450 LE GRAND BORNAND Tél : 04 50 02 78 20 - Fax : 04 50 02 78 21 SIRET 21740136300015
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| Objet | Appel à manifestation d'intérêt en vue de la délivrance d'un titre d'occupation temporaire du domaine public non constitutif de droits réels pour l'exploitation du local du rez-de-chaussée du chalet La Valérie |
| Référence | AMI26/02 |
| Type de marché | Services |
| Mode | |
| Lieu d'exécution principal | FRK28 - Haute-Savoie |
| Description | La commune du Grand-Bornand est propriétaire du chalet La Valérie, situé 280 route de Villavit, dans le village. Le local du rez-de-chaussée, aujourd'hui occupé par un artisan du cuir, sera libéré le 27 novembre 2026. Le chalet relève du domaine public communal, étant affecté au service public culturel de la commune (conservation d'objets du patrimoine bornandin aux étages). La commune souhaite y accueillir une nouvelle activité commerciale ou artisanale, ouverte au public, qui participe à la vie du village et complète l'offre existante. |
| Code CPV principal | 70321000 - Services de location de terrains |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
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Remise des plis le
26/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. |
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| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Une visite du site est obligatoire. Les modalités de cette visite sur site sont détaillées au règlement de consultation. |
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| Envoi le 09/10/26 à la publication | |
