Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

SA HLM DES CHALETS
M. Pierre MARCHAL - Directeur Général
29 boulevard Gabriel-Koenigs
CS 23148
31027 TOULOUSE - 3
Tél : 05 62 13 25 25
SIRET 66080284400028

SA HLM DES CHALETS
SA HLM DES CHALETS
29 boulevard Gabriel Koenigs
31027 TOULOUSE Cedex 3

SCCV LES TERRASSES OCCITANES
SA HLM DES CHALETS
29 boulevard Gabriel Koenigs
31027 TOULOUSE Cedex 3

AVIS RECTIFICATIF DU 18/11/22

Remise des offres	Au lieu de : 28/11/22 à 12h00 au plus tard. Lire : 05/12/22 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres	Au lieu de : Date: 01/12/2022 à 14h30 Lieu: TOULOUSE Lire : Date: 08/12/2022 à 14h30 Lieu: TOULOUSE

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.

Objet

TOULOUSE - ZAC AEROSPACE - Construction de 58 logements

Référence

TLSE - AEROSPACE

Type de marché

Travaux

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ23

Lieu principal d'exécution

ZAC AEROSPACE
31000 TOULOUSE

Description

Consultation lancée par un groupement de commandes.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
TOULOUSE - ZAC AEROSPACE - Ilot 13B2 - Construction de 58 logements et d'un local vide pour la ville de TOULOUSE

Code CPV principal

45210000 - Travaux de construction de bâtiments

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 3	Voiries - Assainissement - Réseaux secs - AEP Description : Voiries - Assainissement - Réseaux secs - AEP Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45233140
N° 6	Fondations Spéciales Description : Fondations Spéciales Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45262210
N° 7	Gros ?uvre Description : Gros ?uvre Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45223220
N° 9	Etanchéité Description : Etanchéité Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45261420
N° 13	Menuiseries Extérieures PVC Description : Menuiseries Extérieures PVC Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45421000
N° 14A	Menuiseries Aluminium logements Description : Menuiseries Aluminium logements Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45421000
N° 14B	Menuiseries Aluminium parties communes Description : Menuiseries Aluminium parties communes Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45421000
N° 15	Platrerie Cloisons Plafonds Doublages Description : Platrerie Cloisons Plafonds Doublages Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45410000
N° 16	Isolation - Flocage Description : Isolation - Flocage Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45320000
N° 17	Menuiseries Intérieures Description : Menuiseries Intérieures Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45421000
N° 18	Electricité Courants Forts - Courants Faibles Description : Electricité Courants Forts - Courants Faibles Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45311200
N° 20	Plomberie - CVC Description : Plomberie - CVC Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45332000
N° 22	Peinture - Nettoyage Description : Peinture - Nettoyage Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45442100
N° 23	Revêtement de Sols durs - Sols souples Description : Revêtement de Sols durs - Sols souples Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45233200
N° 25	Serrurerie Description : Serrurerie Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45340000
N° 26	Portails Description : Portails Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45420000
N° 27	Ascenseurs Description : Ascenseurs Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45313100
N° 30	Espaces Verts Clotures Arrosage Description : Espaces Verts Clotures Arrosage Durée du marché : 19 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Reconductions : Non		45112710

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Aucune avance prévue.
Les prix sont fermes.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
1. Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
2. Une lettre de candidature, établie sur imprimé DC1 : document facultatif ou (le cas échéant) une lettre d'accord des entrepreneurs groupés (en cas de groupement) et la désignation du mandataire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
4. Le candidat a toujours la possibilité de remettre une copie certifiée conforme à l'original des certificats fiscaux et sociaux (liasse 3666) ou de l'état annuel des certificats reçus (NOTI2)
3. La déclaration du candidat DC2 volet 1, dûment remplie, et les attestations suivantes qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat
5. Attestation d'assurance professionnelle décennale pour le lot concerné et attestation d'assurance responsabilité civile.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
6. Liste des chantiers similaires exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 05/12/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 01/12/22 à 14h30
Lieu : TOULOUSE

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Toulouse
2, Allée Jules Guesde
BP 7015 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 61 33 70 00 - Fax : 05 61 25 68 69
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Envoi le 11/10/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 11/10/22 à 10h12