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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

SA HLM DES CHALETS
M. Pierre MARCHAL - Directeur Général
29 boulevard Gabriel-Koenigs
CS 23148
31027 TOULOUSE - 3
Tél : 05 62 13 25 25
SIRET 66080284400028
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Objet AUZEVILLE TOLOSANE - Aménagement d'un lotissement et construction de 40 logements
Référence AUZ'VILLAGE
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRJ23 - Haute-Garonne
Description Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
AUZEVILLE TOLOSANE ML6 - Aménagement d'un lotissement et construction de 40 logements
Code CPV principal 45210000 - Travaux de construction de bâtiments
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 3 Voiries
Description : Voiries
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45233140
N° 4 Réseaux Humides Assainissement
Description : Réseaux Humides Assainissement
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45232410
N° 5 Réseaux Secs AEP
Description : Réseaux Secs AEP
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45220000
N° 7 Gros oeuvre
Description : Gros oeuvre
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45223220
N° 8 Charpente Couverture Zinguerie
Description : Charpente Couverture Zinguerie
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45261000
N° 9 Etanchéité
Description : Etanchéité
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45261420
N° 10 Revêtements de Façade Enduits Extérieurs
Description : Revêtements de Façade Enduits Extérieurs
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45233200
N° 13 Menuiseries Extérieures
Description : Menuiseries Extérieures
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45421000
N° 15 Platrerie Cloisons Plafonds Doublages
Description : Platrerie Cloisons Plafonds Doublages
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45410000
N° 16 Isolation
Description : Isolation
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45320000
N° 17 Menuiseries Intérieures
Description : Menuiseries Intérieures
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45421000
N° 18 Eléctricité
Description : Eléctricité
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45311200
N° 20 Plomberie Sanitaire Ventilation Chauffage
Description : Plomberie Sanitaire Ventilation Chauffage
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45332000
N° 22 Peinture Nettoyage sol Souple
Description : Peinture Nettoyage sol Souple
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45442100
N° 23 Revêtement de Sols Durs Faïences
Description : Revêtement de Sols Durs Faïences
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45233200
N° 25 Serrurerie
Description : Serrurerie
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  44316500
N° 30 Espaces Verts Clotures Arrosage
Description : Espaces Verts Clotures Arrosage
Lieu d'exécution : 5 allée jean marie Bert 31320 AUZEVILLE TOLOSANE 5 allée Jean Marie Bert 31320 Auzeville Tolosane FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 24 mois.
Durée à compter du 01/04/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
  45112710
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
Aucune avance prévue.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 30/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 60 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/11/26 à 12h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Toulouse
2, Allée Jules Guesde
BP 7015 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 61 33 70 00 - Fax : 05 61 25 68 69
accueil.tgi-toulouse@justice.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
  Envoi le 21/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 21/10/26 à 15h10