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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis rectifié !)

SA HLM DES CHALETS
M. Pierre MARCHAL - Directeur Général
29 boulevard Gabriel-Koenigs
CS 23148
31027 TOULOUSE - 3
Tél : 05 62 13 25 25
SIRET 66080284400028
Correspondre avec l'Acheteur
AVIS RECTIFICATIF DU 29/10/26
5.1 Lot: LOT-0001

Au lieu de :
Variantes: Non autorisée
Lire :
Variantes: Autorisée

5.1 Lot: LOT-0005

Au lieu de :
Variantes: Non autorisée
Lire :
Variantes: Autorisée

5.1 Lot: LOT-0006

Au lieu de :
Variantes: Non autorisée
Lire :
Variantes: Autorisée

 

L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ;
Objet MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES CHAUFFERIES ET
SOUS-STATIONS COLLECTIVES, ENERGIES RENOUVELABLES ET PAC
Contrat du type : PFI, PF, MTI et MT
Energie : Gaz Naturel, RCU, électricité, ECS solaire
Marché avec P1 (Gaz Naturel), P2 et P3
Référence Ch Coll -YB
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRJ23 - Haute-Garonne
Description MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES CHAUFFERIES ET
SOUS-STATIONS COLLECTIVES, ENERGIES RENOUVELABLES ET PAC
Contrat du type : PFI, PF, MTI et MT
Energie : Gaz Naturel, RCU, électricité, ECS solaire
Marché avec P1 (Gaz Naturel), P2 et P3
Code CPV principal 50720000 - Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Code CPV complémentaire 45232141 - Installations de chauffage
  50721000 - Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
Le Pouvoir Adjudicateur limite le nombre de lots pour lesquels un candidat peut être attributaire. Cette restriction concerne uniquement les Lots 1, 2, 3, 4 et 5. Le nombre de lots maximum d'un même attributaire est de 2.
Une même entreprise peut être titulaire au maximum de deux lots entre les lots 1 à 5, plus le Lot 6 ainsi qu'éventuellement le Lot 7.
Si l'analyse des offres fait ressortir le même attributaire pour 3 ou 4 ou 5 lots parmi les lots 1, 2, 3, 4 et 5, l'entreprise se verra attribuer les lots avec la meilleure note.
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 SA des Chalets - Chaufferies au gaz naturel
Description : SA des Chalets - Chaufferies au gaz naturel
Lieu d'exécution : 31000 Toulouse
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  09120000
N° 2 SA des Chalets - Sous-stations au Réseau de Chaleur + La Terrasse
Description : SA des Chalets - Sous-stations au Réseau de Chaleur + La Terrasse
Lieu d'exécution : 31000 Toulouse
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  50720000
N° 3 SA des Chalets - Energies renouvelables et PAC
Description : SA des Chalets - Energies renouvelables et PAC
Lieu d'exécution : 31000 Toulouse
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  50720000
N° 4 SA des Chalets - Le Mirail
Description : SA des Chalets - Le Mirail
Lieu d'exécution : 31000 Toulouse
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  50720000
N° 5 Oh' Mon Appart
Description : Oh' Mon Appart
Lieu d'exécution : 31000 Toulouse
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  09120000
N° 6 OPH 31
Description : OPH 31
Lieu d'exécution : 31000 Toulouse
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  09120000
N° 7 YSALIA
Description : YSALIA
Lieu d'exécution : 31000 Toulouse
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  50720000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 30/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 60 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/11/26 à 12h05
Lieu : Multiples. Cf au CCTP
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Judiciaire de Toulouse
2, Allée Jules Guesde
BP 7015 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 61 33 70 00 - Fax : 05 61 25 68 69
accueil.tgi-toulouse@justice.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
  Envoi le 27/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 27/10/26 à 18h10