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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis rectifié !) |
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SA HLM DES CHALETS M. Pierre MARCHAL - Directeur Général 29 boulevard Gabriel-Koenigs CS 23148 31027 TOULOUSE - 3 Tél : 05 62 13 25 25 SIRET 66080284400028
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| AVIS RECTIFICATIF DU 29/10/26 |
| 5.1 Lot: LOT-0001 |
Au lieu de : |
| 5.1 Lot: LOT-0005 |
Au lieu de : |
| 5.1 Lot: LOT-0006 |
Au lieu de : |
| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; |
| Objet |
MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES CHAUFFERIES ET SOUS-STATIONS COLLECTIVES, ENERGIES RENOUVELABLES ET PAC Contrat du type : PFI, PF, MTI et MT Energie : Gaz Naturel, RCU, électricité, ECS solaire Marché avec P1 (Gaz Naturel), P2 et P3 |
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| Référence | Ch Coll -YB | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal d'exécution | FRJ23 - Haute-Garonne | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES CHAUFFERIES ET SOUS-STATIONS COLLECTIVES, ENERGIES RENOUVELABLES ET PAC Contrat du type : PFI, PF, MTI et MT Energie : Gaz Naturel, RCU, électricité, ECS solaire Marché avec P1 (Gaz Naturel), P2 et P3 |
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| Code CPV principal | 50720000 - Services de réparation et d'entretien de chauffage central | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 45232141 - Installations de chauffage | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| 50721000 - Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Le Pouvoir Adjudicateur limite le nombre de lots pour lesquels un candidat peut être attributaire. Cette restriction concerne uniquement les Lots 1, 2, 3, 4 et 5. Le nombre de lots maximum d'un même attributaire est de 2. Une même entreprise peut être titulaire au maximum de deux lots entre les lots 1 à 5, plus le Lot 6 ainsi qu'éventuellement le Lot 7. Si l'analyse des offres fait ressortir le même attributaire pour 3 ou 4 ou 5 lots parmi les lots 1, 2, 3, 4 et 5, l'entreprise se verra attribuer les lots avec la meilleure note. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
30/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 60 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 30/11/26 à 12h05 Lieu : Multiples. Cf au CCTP |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Toulouse 2, Allée Jules Guesde BP 7015 31068 Toulouse Cedex 07 Tél : 05 61 33 70 00 - Fax : 05 61 25 68 69 accueil.tgi-toulouse@justice.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel prévu à l'article 2 de l'ordonnance n°2009 - 515 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Référé contractuel prévu à l'article 11 de l'ordonnance n°2009 du 7 mai 2009 afférente aux procédures de recours ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (dans un délai de 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique). |
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Envoi le 27/10/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 27/10/26 à 18h10 |
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