| AVIS D'APPEL A CANDIDATURES |
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PROMOLOGIS M. Philippe PACHEU - Directeur général 2 rue du Dr Sanières BP 90718 - 31007 TOULOUSE - 6 Tél : 05 61 10 51 52 SIRET 69080205300023
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; |
| Objet | Maîtrise d'oeuvre d'exécution pour la construction de 3 ensembles immobiliers sur les ilots D05/D04 (Tranche ferme) et D03 (Tranche optionnelle) de la ZAC Malepère à TOULOUSE |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure avec négociation |
| Lieu principal d'exécution | FRJ23 - Haute-Garonne |
| Lieu d'exécution | TOULOUSE ZAC MALPERE FRJ23 - Haute-Garonne |
| Durée |
48 mois à compter du 01/03/27 |
| Description | Mission de maîtrise d'oeuvre d'exécution |
| Code CPV principal | 71200000 - Services d'architecture |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme | Division en lots : Non |
| Reconductions | Non |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
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Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : Non |
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| Informations sur la négociation | Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations. |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Candidatures |
Remise des candidatures le
09/12/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de grande instance de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie BP 11403 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 - Fax : 05 56 01 36 64 tgi-bordeaux@justice.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal de grande instance de Bordeaux 30 rue des Frères Bonie BP 11403 33077 BORDEAUX CEDEX Tél : 05 47 33 90 00 - Fax : 05 56 01 36 64 tgi-bordeaux@justice.fr |
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Envoi le 09/11/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 09/11/26 à 17h10 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 11/11/26 Publication aux supports de presse suivants : Marchés Online |
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