ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

VILLE DE SAINT-QUENTIN
Mme Frédérique Macarez - Maire
Place de l'hôtel de Ville
BP 345 - 02107 SAINT-QUENTIN
Tél : 03 23 06 91 33
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Construction d'un pôle sportif au quartier Europe à Saint-Quentin
Référence 20057TCD/JO
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRE21
DESCRIPTION Construction d'un pôle sportif Gymnastique / tennis de table au quartier Europe à Saint-Quentin
Code CPV principal 45210000 - Travaux de construction de bâtiments
Code CPV complémentaire 45112500 - Travaux de terrassement
  45232460 - Travaux d'installations sanitaires
  45262650 - Travaux de bardage
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Voirie Réseaux Divers
Description : Travaux de VRD nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 84 jours.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  45233140
N° 2 Espaces Verts
Description : Travaux d'espaces verts nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 56 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  45112710
N° 3 Clos couvert
Description : Travaux de clos couvert nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 245 jours.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  45262311
N° 4 Menuiseries extérieures
Description : Travaux de menuiseries extérieures nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 35 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  45421150
N° 5 Couverture Bardage
Description : Travaux de couverture et bardage nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 112 jours.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune
  45261210
N° 6 Etanchéité
Description : Travaux d'étanchéité nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 56 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  45261420
N° 7 Isolation - Plâtrerie - Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Cloisons stratifiées
Description : Travaux d'isolation, platrerie, faux plafonds, menuiseries intérieures et cloisons stratifiées nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 84 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  45320000
N° 8 Chauffage - Ventilation
Description : Travaux de chauffage/ ventilation nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 126 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  45331000
N° 9 Plomberie - Equipements sanitaires
Description : Travaux de plomberie et équipements sanitaires nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 126 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  45330000
N° 10 Electricité - Courant fort Courant Faible SSI
Description : Travaux d'électricité, courant fort, courant faible et ssi nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 126 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  45311200
N° 11 Peinture
Description : Travaux de peinture nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 42 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  45442100
N° 12 Sols souples
Description : Travaux de sols souples nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 28 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  45432111
N° 13 Sols durs - Faiences
Description : Travaux de sols durs et faïence nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 42 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Aucune
  45430000
N° 14 Gradins Mobiles
Description : Travaux de gradins mobiles nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 21 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  37535280
N° 15 Serrurerie
Description : Travaux de serrurerie nécessaires à la construction du pôle sportif et décrits en CCTP
Durée du marché : 21 jours.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le délai global de l'opération est de 18 mois
  44316500
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
Variantes / PSE définies au cahier des charges. Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Possibilité pour les candidats de proposer un délai d'exécution sans dépasser le délai d'exécution maximum ci-dessus. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.Prestations réglées par un prix global forfaitaire Prix révisables mensuellement. Avance de 5,0 % (portée à 10 % pour les PME) accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Cadre F1 du formulaire DC1);

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires au cours des trois derniers exercices disponibles (Cadre F1 du formulaire DC2) ; Attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Tout document permettant de justifier les capacités techniques et professionnelles du candidat (à titre d'exemple et non exhaustif : présentation, références, effectifs, organigramme, moyens matériels ... );

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Voirie Réseaux Divers
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
20.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
10.0 : Valeur technique : caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
10.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
10.0 : Valeur technique : valeur environnementale de l'offre
40.0 : Prix
Lot n° 2 : Espaces Verts
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
20.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
10.0 : Valeur technique : caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
10.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
10.0 : Valeur technique : valeur environnementale de l'offre
40.0 : Prix
Lot n° 3 : Clos couvert
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
70.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
10.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
10.0 : Valeur technique : caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
10.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
10.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
20.0 : Valeur technique : Valeur environnementale de l'offre
30.0 : Prix
Lot n° 4 : Menuiseries extérieures
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
10.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
20.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
10.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
10.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
40.0 : Prix
Lot n° 5 : Couverture Bardage
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
10.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
20.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
10.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
10.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
40.0 : Prix
Lot n° 6 : Etanchéité
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
10.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
20.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
10.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
10.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
40.0 : Prix
Lot n° 7 : Isolation - Plâtrerie - Faux plafonds - Menuiseries intérieures - Cloisons stratifiées
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
10.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
20.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
10.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
10.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
40.0 : Prix
Lot n° 8 : Chauffage - Ventilation
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
10.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
20.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
10.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
10.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
40.0 : Prix
Lot n° 9 : Plomberie - Equipements sanitaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
10.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
20.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
10.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
10.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
40.0 : Prix
Lot n° 10 : Electricité - Courant fort Courant Faible SSI
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
10.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
20.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
10.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
10.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
40.0 : Prix
Lot n° 11 : Peinture
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
20.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
5.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
5.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
60.0 : Prix
Lot n° 12 : Sols souples
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
10.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
30.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
5.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
5.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
40.0 : Prix
Lot n° 13 : Sols durs - Faiences
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
20.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
5.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
5.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
60.0 : Prix
Lot n° 14 : Gradins Mobiles
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Moyens matériels affectés spécifiquement au chantier
10.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
20.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
10.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
10.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
40.0 : Prix
Lot n° 15 : Serrurerie
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40.0 : Valeur technique
5.0 : Valeur technique : Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
5.0 : Valeur technique : Méthodologie qui sera mise en oeuvre pour mener à bien les travaux
20.0 : Valeur technique : Caractéristiques techniques des matériaux proposés au regard des fiches techniques et avis techniques
5.0 : Valeur technique : Planning d'exécution détaillé
5.0 : Valeur technique : Dispositions arrêtées pour garantir le respect des délais d'exécution
60.0 : Prix
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 15/02/21 à 17h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/02/21 à 10h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Mairie de Saint-Quentin place de l'Hôtel de Ville BP 345 02107 SAINT QUENTIN Cedex Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Après attribution, l'offre électronique retenue pourra être transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation : 20057TCD.Il convient de préciser que l'ouverture des plis n'étant pas publique les dates et heures mentionnées en rubrique Iv.2.7 sont données à titre indicatif
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Amiens
14, rue Lemerchier
80011 Amiens Cedex 01
Tél : 03 22 33 61 70 - Fax : 03 22 33 61 71
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
  Envoi le 17/12/20 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/12/20 à 19h11