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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA GIRONDE
M. Jean-Luc GLEYZE - Président du Conseil départemental
Esplanade Charles de Gaulle
CS 71223
33074 Bordeaux - Cedex
Tél : 05 56 99 33 33
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
  Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de livres et prestations de service (Biblio.Gironde (Bibliothèque Départementale), Direction de ladocumentation, CDEF, Direction de la communication, Archives départementale)
Référence 21FF-CBDP-1474-C
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRI12
DESCRIPTION Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres pour différents services du Département de la Gironde s'accompagnant de prestations de service liées à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services. Les services concernés sont les suivants:
- biblio.Gironde (bibliothèque départementale),
- la Direction de la Documentation,
- le CDEF (Centre départemental de l'enfance et de la famille),
- la Direction de la communication,
- les Archives départementales.
Code CPV principal 22113000 - Livres de bibliothèque
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Nouveautés fictions adultes: littérature générale, romans, romans policiers, science-fiction,fantastique
Description : Montant minimum: 20 000 EUR HT
Montant maximum: 80 000 EUR HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2024.
  22113000
N° 2 Nouveautés documentaires adultes: sciences humaines et sociales, économie, santé et vie pratique,littératuregrise en social et médico-social
Description : Montant minimum: 12 000 EUR HT
Montant maximum: 50 000 EUR HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2024.
  22113000
N° 3 Nouveautés documentaires adultes : arts, histoire, géographie, fonds local
Description : Montant minimum: 10 000 EUR HT
Montant maximum: 30 000 EUR HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2024.
  22113000
N° 4 Réassortiment de livres pour adultes
Description : Montant minimum: 18 000 EUR HT
Montant maximum: 50 000 EUR HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2024.
  22113000
N° 5 Nouveautés : bandes dessinées adultes et jeunesse
Description : Montant minimum: 15 000 EUR HT
Montant maximum: 40 000 EUR HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2024.
  22113000
N° 6 Nouveautés : fiction jeunesse
Description : Montant minimum: 15 000 EUR HT
Montant maximum: 40 000 EUR HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2024.
  22113000
N° 7 Nouveautés : documentaires jeunesse
Description : Montant minimum: 10 000 EUR HT
Montant maximum: 40 000 EUR HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2024.
  22113000
N° 8 Réassortiment de livres de jeunesse
Description : Montant minimum: 25 000 EUR HT
Montant maximum: 70 000 EUR HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2024.
  22113000
N° 9 Livres neufs reliés pour bibliothèques
Description : Montant minimum: 8 000 EUR HT
Montant maximum: 30 000 EUR HT
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouvel accord-cadre pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est exécutoire à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022.
Il pourra ensuite faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31/12/2024.
  22113000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Pièces constituant la candidature :
1- la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou DC1 (fichier nommé DC1)
2- la déclaration du candidat (partie II du kit de réponse) ou DC2 (fichier nommé DC2)
3- Le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
4- La liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années
Pièces constituant l'offre :
5- L'acte d'engagement et ses annexes complété (fichier nommé AE, mis au format .pdf) selon le modèle joint
Ce document sera éventuellement accompagné des demandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement, par les sous-traitants désignés au marché (fichiers nommés sous_traitants).
6- les cadres de réponse complétés,
7- La fiche de priorité dans le cas où le candidat remet une offre à plus de trois lots,
8- Pour le lot 9 : le détail quantitatif estimatif complété (document non contractuel)
9- Pour le lot 9 : les échantillons indiqués dans l'article 6-3 du présent règlement de consultation

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
80 % : Valeur technique de l'offre
20 % : Pourcentage de rabais
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 13/09/21 à 16h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : jusqu'au : 12/03/22
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/09/21 à 10h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux
9 rue Tastet
BP 947 33063 Bordeaux Cedex
Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution OU référé contractuel après la signature du contrat.
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, n°358994)
  Envoi le 24/06/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/06/21 à 12h10