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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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PARC NATUREL RÉGIONAL LIVRADOIS-FOREZ M. Stéphane RODIER - Président Le bourg 63880 SAINT-GERVAIS-SOUS-MEYMONT Tél : 04 73 95 57 57 - Fax : 04 73 95 57 84
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| L'avis implique un marché public. | |
| Objet | Elaboration et réalisation d'animations scolaires dans le cadre du programme d'éducation à l'environnement et au développement durable du syndicat mixte du Parc naturel régional Livradois-Forez. | ||||||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée | ||||||||||||||||||||
| Lieu d'exécution |
Maison du Parc 63880 Saint Gervais sous Meymont |
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| DESCRIPTION | Les prestations demandées donnent lieu à un marché alloti passé en procédure adaptée selon les articles L 2123-1 et R 2123-1 à R 2123-8 du code de la commande publique et/ou au choix L 2113-10 et l 2113-11 (marché alloti). | ||||||||||||||||||||
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots |
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| Quantité ou étendue |
3 lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||
| Cautionnement | Le Parc naturel régional conserve le contrôle du service et doit obtenir du titulaire du marché tous les renseignements nécessaires à l'exercice de ses droits et obligations. Le titulaire désignera, dès la formulation de son offre, une personne physique qui sera en mesure de répondre aux sollicitations du Parc et d'assurer la coordination et le suivi de l'ensemble des prestations. Le titulaire prendra en compte dans l'exécution du marché des objectifs de développement durable et mettra en oeuvre tous les moyens dont il dispose pour y parvenir. Il veillera particulièrement au respect de ces objectifs au travers du papier utilisé, des consommables qui devront dans la mesure du possible se conformer à une norme de type Ecolabel et des travaux d'impression qui devront dans la mesure du possible être conformes à une norme de type Imprim'vert. Le titulaire organisera sa mission en optimisant ses déplacements par le biais du groupage des rendez-vous, le co-voiturage, le recours à des réunions téléphoniques, et tout autre moyen visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre. |
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| Financement | Les factures seront payées par mandat administratif. Les factures seront établies en un original et mandatées après certification du service fait. Ces factures pourront être transmises par voie dématérialisée via le portail dématérialisé de la DGFIP (chorus pro). Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais annexes. Les prix sont réputés fermes. |
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| Forme juridique | Il est indiqué aux candidats qu'ils peuvent, selon la législation en vigueur, recourir à la sous-traitance. Le titulaire est habilité à sous-traiter une partie de la mission sous réserve de l'acceptation du ou des sous-traitant(s) par le maître de l'ouvrage et de l'agrément par lui des conditions de paiement de chaque sous-traitant. |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Documents |
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18/11/21 à 12h00 |
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| Offres |
Remise des offres le
19/11/21 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 90 jours , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Envoi le 25/10/21 à la publication | |||||||||||||||||||||
