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    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !)

EPD CLAIRVIVRE
M. Guillaume BARBOSA - Directeur Général
Cité de Clairvivre
24160 SALAGNAC
Tél : 05 53 62 23 00
SIRET 26240600200010
L'avis implique un marché public.
Type de pouvoir adjudicateur : Autre
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet ALIMENTS POUR ANIMAUX
Référence 2023042
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRI11
Lieu principal de livraison Cité de Clairvivre
24160 SALAGNAC
Description ALIMENTS POUR ANIMAUX
Code CPV principal 15700000 - Aliments pour animaux
Code CPV complémentaire 15710000 - Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 700 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 ALIMENTS POUR PORCS CUL NOIRS
Description : ALIMENTS POUR PORCS CUL NOIRS
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
VOIR RC 3-2
300 000 15710000
N° 2 ALIMENTS POUR CANARDS
Description : ALIMENTS POUR CANARDS
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
VOIR RC 3-2
300 000 15710000
N° 3 ALIMENTS POUR POULETS
Description : ALIMENTS POUR POULETS
Durée du marché : 24 mois.
Acceptation des variantes : Oui
Options : Non
Reconductions : Oui
VOIR RC 3-2
100 000 15710000
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 26/05/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/05/23 à 14h00
Lieu : SALAGNAC
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Le DCE est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur suivant : http://marchespublics.dordogne.fr
Les plis électroniques devront être remis selon les conditions fixées dans le règlement de la consultation.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
EPD CLAIRVIVRE
COMBE PASCAL
FERME DE LA ROQUE
24160 SALAGNAC
Tél : 05 53 62 24 86
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux
9 Rue Tastet
BP 947 33063 Bordeaux Cedex
Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03
  Envoi le 25/04/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25/04/23 à 13h10