ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

TISSÉO VOYAGEURS
M. Thierry WISCHNEWSKI - Directeur Général
4 Impasse Paul Mesplé
31081 Toulouse - 1
Tél : 05 62 11 26 22
SIRET 52080787600039
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Groupement de commandes : Non
Objet Fourniture d'objets de communication TISSEO VOYAGEURS
Référence MAPA ED 23-018
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal tous sites Tisséo
31100 TOULOUSE
Durée 12 mois
Description Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un seuil maximum de commande de 80 000€ /an conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible trois fois par périodes d'un an.
Les quantités indiquées aux BPU valant DQE correspond à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande annuelle.
Code CPV principal 39294100 - Produits d'information et de promotion
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 45 500,00 €
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)
Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des deux derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des deux dernières années.
Liste des principales prestations effectuées au cours des deux dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
55 % : Prix des prestations
30 % : Valeur technique
10 % : Développement durable: Description des mesures mises en oeuvre pour répondre aux enjeux environnementaux et réduire l'empreinte carbone de son activité et des mesures mises en oeuvre pour répondre aux enjeux sociaux
5 % : Qualité des produits: Aspect, esthétique, matière, solidité, fonctionnalité…
Renseignements
administratifs
marches.publics2@tisseo.fr


Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 07/09/23 à 12h00 au plus tard.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  La remise des plis s'effectue par voie dématérialisée sur le profil acheteur, sur le site www.tisseo.fr, espace marchés publics.
Aucun plis ne peut transmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les échantillons seront à remettre dans les conditions du règlement de la consultation.
L'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile. Négociations: des négociations pourront être engagées. Dans ce cas, les candidats sont informés que seules les 3 entreprises les mieux classées, c'est-à-dire, celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses, au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation. Le détail des critères de notation est défini au règlement de la consultation.
La date limite de remise des offres faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat.
Les DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement sur internet.
  Envoi le 05/07/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 05/07/23 à 12h10