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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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RÉGION HAUTS-DE-FRANCE M. Xavier BERTRAND - Président 151, avenue du Président Hoover 59555 Lille SIRET 20005374200017
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | Entretien des espaces verts et des plantes d'intérieur - Lot 2 (Lille), lot 3 (Amiens, Cagny, Flixecourt) et lot 5 (Méaulte) - Marchés réservés) | ||||||||||||||||
| Référence | 2023.0066 | ||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Code NUTS | FRE | ||||||||||||||||
| Lieu principal de prestation |
Lots géographiques répartis sur les Hauts-de-France 59000 LILLE |
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| Description | Les lots 2, 3 et 5 sont lancés en marchés réservés au secteur adapté (EA, ESAT ou structure équivalente). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'entretien régulier est traité à prix forfaitaire, tandis que les prestations occasionnelles seront commandées par bons de commande sur prix unitaires. Les montants estimatifs recouvrent la durée totale du marché (périodes de reconduction comprises, toutes prestations confondues). Les montants estimatifs comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La clause technique du CCP définit les prestations et la périodicité des passages. Le lot 1 "Entretien des espaces verts au Siège Région et au Nouveau Siècle à Lille" sera lancé prochainement dans le cadre d'un appel d'offres distinct (maximum annuel : 45 000 € HT). |
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| Code CPV principal | 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 408 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés. |
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| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
13/10/23 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 16/10/23 à 14h30 Lieu : Lille |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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VISITE: uniquement pour le LOT 5 - visite facultative du site IndustriLAb proposée dans les conditions définies par le règlement de la consultation (le candidat doit avertir au préalable par mail). Dossier de consultation pour chaque lot. QUESTIONS : elles doivent impérativement être saisies sur le profil acheteur avant la date limite fixée au réglement de la consultation. OFFRE: le cadre de mémoire technique et le cadre de simulation financière sont imposés. Aucune signature électronique n'est demandée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Cet accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurrent des besoins. Ainsi à son terme, la consultation sera relancée sous réserve de la persistance des besoins et de crédits budgétaires suffisants. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039 59014 Lille Cedex Tél : 03 59 54 23 42 - Fax : 03 59 54 24 45 |
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Envoi le 08/09/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/09/23 à 14h10 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 11/09/23 |
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