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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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GRAND AVIGNON M. Gilbert ACHARD - Directeur Commande Publique 320 Chemin des Meinajaries BP 1259 - 84911 AVIGNON - 9 Tél : 04 90 84 47 00 - Fax : 04 90 84 47 15 SIRET 24840025100158
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs. Nombre de titulaires : 2 au maximum |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet | ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES POUR DES PRESTATIONS GEOTECHNIQUES NORME NF P 94-500 SUR LE TERRITOIRE DU GRAND AVIGNON |
| Référence | 23PI031 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRL06 |
| Lieu principal de prestation |
Territoire de l'agglomération 84000 Avignon |
| Durée |
12 mois |
| Description | Le marché est un marché type Accord Cadre à Bons de Commandes pour des prestations géotechniques Norme NF P 94-500 sur l'ensemble du territoire du Grand Avignon L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
| Code CPV principal | 71332000 - Services d'ingénierie géotechnique |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 1 000 000,00 € |
| Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres pris sur le budget général ou les budgets annexes. |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
04/12/23 à 23h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 05/12/23 à 08h00 Lieu : Siège administratif |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois par périodes successives d'un an (soit 4 ans maximum). Il est conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 250 000 € HT. Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction. Motifs exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ L'accord-cadre est attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre de candidat suffisant). Les 2 titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes : Les bons de commande seront attribués par alternance entre les attributaires, en suivant l'ordre de classement des offres établi lors de l'attribution du marché (le 1er bon est commandé au 1er titulaire classé, le deuxième au suivant). Le pouvoir adjudicateur ne s'engage pas, si le nombre de commande n'est pas égal au nombre de titulaires, à respecter le même pourcentage de commandes à chacun des attributaires. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86 |
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Envoi le 27/10/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/10/23 à 14h11 |
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