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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE M. le Président 7 rue Fantin Latour 38022 Grenoble - 1 Tél : 04 76 00 38 38 - Fax : 04 76 00 38 35 SIRET 22380001200013
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| Conseil départemental de l'Isère 7 rue Fantin Latour BP CS41096 38022 Grenoble Cedex 1 Tél : 04 76 00 38 38 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Achat écoresponsable de produits frais de boulangerie artisanale pour les collèges desservis par la cuisine mutualisée de Pont-de-Chéruy ou établissements du territoire du Haut Rhône dauphinois |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRK24 |
| Lieu principal de livraison |
Cuisine Mutualisée de Pont de Chéruy - 1 rue Jean Moulin 38230 Pont de Chéruy |
| Durée |
48 mois |
| Description | Achat écoresponsable de denrées alimentaires - produits frais de boulangerie artisanale - destiné à la cuisine mutualisée de Pont de Chéruy et services ou autres établissements situés sur le territoire Haut Rhône Dauphinois |
| Code CPV principal | 15612500 - Produits de boulangerie |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 200 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui 3 fois 1 an |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions | Conditions particulières d'exécution : Non |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 45 % : Qualités organoleptiques des produits 10 % : Pertinence des actions éducatives proposées dans le cadre de l'exécution du marché 5 % : Gestion des conditionnements en vue d'une meilleure performance environnementale 40 % : Prix des prestations |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
13/12/23 à 10h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 19/12/23 à 10h00 Lieu : Grenoble |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le montant de 200 000 € indiqué ci-dessus correspond au montant annuel maximum hors taxes sur la durée totale du marché reconductions comprises. le montant maximum annuel est de 50 000 € H.T. Le montant minimum annuel est de 10 000€ H.T. Le critère " Qualités organoleptiques des produits" 45% se décompose en sous critères de la manière suivante : Goût 20 % Texture 12 % Fraîcheur après conservation 8% Aspect visuel 5% |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 |
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Envoi le 08/11/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 08/11/23 à 14h10 |
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