Aw Solutions - Détail d'une annonce

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

VILLE D'AVIGNON
Mme Cécile HELLE - Maire
Hôtel de Ville
Place de l'Horloge
84045 AVIGNON
Tél : 04 90 80 83 14
SIRET 21840007500014

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

23S0070 - Fourniture de végétaux et matériel horticole 2024-2028

Référence

23FF-CP-0118-Z

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRL06

Lieu principal de livraison

En général : Centre horticole municipal 1788 Route de Bel Air , t Aux horaires suivants : Du mardi au jeudi de 7 h00 à 13h30
84140 Montfavet

Description

La consultation est passée par Appel d'offres ouvert en application de l'(des) articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique sous forme d'un accord-cadre à bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique

Code CPV principal

03120000 - Produits horticoles et produits de pépinières

Code CPV complémentaire

03100000 - Produits agricoles et produits de l'horticulture

03121000 - Produits horticoles

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA : 308 416,00 €

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 1	Semences de gazon, prairies fleuries et gazons pré-cultivés, Semences et jeunes plants annuelles, bisannuelles et de vivaces, Bulbes et Rhizomes Description : mini annuel 1500 € HT, maxi annuel 30 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui tacite reconduction 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 Ans	16 208	03111000
N° 2	Plants finis d'annuelles, de bisannuelles et de vivaces Description : sans mini annuel et avec une maxi annuel 20 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui tacite reconduction 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 Ans	14 131	03451000
N° 3	Plants d'arbres et arbustes, arbres et arbustes, feuillus et conifères Description : avec mini annuel de 500 € HT et avec un maxi annuel 20 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui tacite reconduction 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 Ans	16 963	03451300
N° 4	Jeunes plants d'arbres et arbustes, feuillus et conifères en godets Description : sans montant mini annuel et avec un montant maxi annuel de 10 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui tacite reconduction 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 Ans	2 351	03451300
N° 5	Plantes vertes et fleuries dites d'intérieur et Jeunes plants de plantes vertes dites d'intérieur Description : sans montant mini annuel et avec un montant maxi annuel de 10 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui tacite reconduction 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 Ans	8 628	03451000
N° 6	Fourniture de sapins de Noël coupés Description : avec un montant mini annuel de 5000 € HT et un montant maxi annuel de 20 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui tacite reconduction 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 Ans	12 241	03452000
N° 7	Matériels et accessoires horticoles Description : avec un montant annuel mini de 1500 € HT et un montant annuel maxi de 15 000 € HT Durée du marché : 12 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui tacite reconduction 3 fois pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 Ans	6 580	16160000

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L 2141 - 1 à 5 et 7 à 11 du Code de la commande publique (CCP), concernant les interdictions de soumissionner et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (cf article R 2143-3 du CCP).

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Marché réservé : Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 18/12/23 à 11h30 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 180 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 18/12/23 à 14h00
Lieu : Avignon

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

réf consultation : 23S0070
L'intégralité du dossier de consultation se trouve sur le profil d'acheteur:
- règlement de la consultation,
- acte d'engagement,
- CCAP,
- CCTP
Par lot :le DQE valant BPU
- le Cadre de mémoire technique
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'envoyer au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation.
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié
Téléchargement du DCE et dépôt des offres (dépôt obligatoire par voie électronique) sur site : https://marches-publics.info.
Si problème, support clients :https://marches-publics.info/fournisseurs.htm ou support-entreprises@aws-france.com ou tel = 0892 14 00 04
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Attention indiquer le nom de la personne physique chargée du téléchargement, avec une adresse électronique fiable, pour se faire communiquer les modifications et les précisions apportées aux documents de la consultation, et autres échanges d'information pendant la procédure.
Renseignements complémentaires: demandes écrites des candidats au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres sur https://marches-publics.info

Marché périodique :

Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86

Envoi le 15/11/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/11/23 à 12h10