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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

HOPITAUX DE PROVENCE
M. François CREMIEUX - DG
80 rue Brochier
13295 MARSEILLE - 5
Tél : 04 91 38 20 16
SIRET 26130008100484
AVIS RECTIFICATIF DU 08/01/24
Remise des offres

Au lieu de :
11/01/24 à 12h00 au plus tard.
Lire :
18/01/24 à 12h00 au plus tard.
IV.2.7 Modalités d'ouverture des offres

Au lieu de :
Date: 11/01/2024 à 13h00
Lire :
Date: 18/01/2024 à 13h00

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Objet Contrôle des paramètres aérauliques et des éléments chimiques présents dans l'ambiance des locaux des établissements du GHT HDP
Référence 2023-0609
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRL
Lieu principal de prestation bouches du Rhône, Pertuis et Beaucaire
13000 bouches du Rhône
Description Contrôle des paramètres aérauliques et des éléments chimiques présents dans l'ambiance des locaux classés à pollution ou non spécifique et Désinfection des surfaces par voies aériennes des établissements du GHT HDP.
Les prestations à assurer comprennent notamment :
-La surveillance des paramètres aérauliques des locaux présentant des risques liés à l'exposition professionnelle des agents intervenants et salariés.
-Les Etudes permettant la réhabilitation des locaux non conforme au regard des articles du code du travail et des arrêtés en date du 8 octobre 1987.
-La désinfection des surfaces par voies aériennes
Code CPV principal 71700000 - Services de surveillance et de contrôle
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 4 600 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Sud des Bouches du Rhône
Description : Sud des Bouches du Rhône

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 		2 720 000 71700000
N° 02 Nord des Bouches du Rhône
Description : Nord des Bouches du Rhône

Durée du marché : 48 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui
Le contrat est conclu pour une première période de 12 mois.
A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 		1 880 000 71700000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution : Non
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
  Lot n° 01 : Sud des Bouches du Rhône

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaires DC1 et DC 2 ou e-DUME - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration sur l'honneur concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Lot n° 02 : Nord des Bouches du Rhône

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
- Formulaires DC1 et DC 2 ou e-DUME - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Déclaration sur l'honneur concernant les mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie - La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années - liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat


  Marché réservé : Non
 
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 18/01/24 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 11/01/24 à 13h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour le lot 01 - Sud des Bouches du Rhône, une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
L'accord-cadre mono-attributaire est de forme « composite » comprenant :
- Une part à accord-cadre à bons de commande, avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commandes concernent les prestations de surveillance correctives et ponctuelles définies au Bordereau des prix unitaires.
- Une part à accord-cadre à marchés subséquents, avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12. Les marchés subséquents concernent les prestations de surveillance préventive non listées à la DPGF (en cas d'intégration d'un nouvel adhérent ayant un besoin de surveillance préventive ou si un adhérent a un nouveau besoin relevant de la surveillance préventive).
- Une part à marché ordinaire. Cette prestation concerne les visites préventives listées à la Décompositions Globale et forfaitaire.
Le montant indiqué dans la rubrique "Valeur estimée" dans le présent avis correspond aux montants maximum HT sur la durée totale maximale du contrat à savoir 48 mois. L'Accord-Cadre est conclu pour chaque lot avec un maximum annuel (lot 01 : 680 000 euro(s) HT, lot 02 : 470 000 euro(s) HT). La liste des établissements concernés par la présente consultation est indiquée dans le CCAP et son annexe. Le descriptif des prestations demandées est décrit au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
31, rue Jean-François LECA
13002 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Marseille
31, rue Jean-François LECA
13002 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
  Envoi le 24/11/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24/11/23 à 12h10
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