| Objet |
TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE - FAUCHAGE DÉBROUSSAILLAGE
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| Référence |
24AT-0058-S |
| Type de marché |
Travaux
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| Mode |
Procédure adaptée ouverte
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| Technique d'achat |
Sans objet
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Lieu d'exécution principal
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72130 fresnay sur sarthe
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Durée
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12 mois
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| Description |
Les prestations, objet du présent marché concerne l'entretien de la végétation des voies de compétence intercommunale sur le territoire de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles.
Les travaux à réaliser sont :
- le fauchage des accotements (1 fois par an minimum, voir si nécessaire une seconde fois),
- le débroussaillage des accotements, des fossés, des talus et des haies (1 fois par an),
- le fauchage des accotements et des fossés du programme de travaux d'assainissement pluvial
- l'élagage éventuel au lamier, sur demande.
- des travaux spécifiques avec l'utilisation de matériel tel qu'un tracteur benne, un élévateur, … sur demande
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| Code CPV principal |
45111220 - Travaux de débroussaillage |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Oui
Les variantes sont exigées : Non
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Douillet le Joly, Fresnay sur Sarthe, Moitron sur Sarthe, Montreuil le Chétif et St Aubin de Locquenay.
Description : Les prestations, objet du présent marché concerne l'entretien de la végétation des voies de compétence intercommunale sur le territoire de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles.
Les travaux à réaliser sont :
- le fauchage des accotements (1 fois par an minimum, voir si nécessaire une seconde fois),
- le débroussaillage des accotements, des fossés, des talus et des haies (1 fois par an),
- le fauchage des accotements et des fossés du programme de travaux d'assainissement pluvial
- l'élagage éventuel au lamier, sur demande.
- des travaux spécifiques avec l'utilisation de matériel tel qu'un tracteur benne, un élévateur, … sur demande
Lieu d'exécution : L'ensemble eu territoire de la CCHSAM
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45111220
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| N° 2 |
St Georges le Gaultier, St Paul le Gaultier et St Léonard des Bois.
Description : Les prestations, objet du présent marché concerne l'entretien de la végétation des voies de compétence intercommunale sur le territoire de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles.
Les travaux à réaliser sont :
- le fauchage des accotements (1 fois par an minimum, voir si nécessaire une seconde fois),
- le débroussaillage des accotements, des fossés, des talus et des haies (1 fois par an),
- le fauchage des accotements et des fossés du programme de travaux d'assainissement pluvial
- l'élagage éventuel au lamier, sur demande.
- des travaux spécifiques avec l'utilisation de matériel tel qu'un tracteur benne, un élévateur, … sur demande
Lieu d'exécution : L'ensemble eu territoire de la CCHSAM
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45111220
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| N° 3 |
Assé le Boisne, Moulins le Carbonnel et Sougé le Ganelon.
Description : Les prestations, objet du présent marché concerne l'entretien de la végétation des voies de compétence intercommunale sur le territoire de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles.
Les travaux à réaliser sont :
- le fauchage des accotements (1 fois par an minimum, voir si nécessaire une seconde fois),
- le débroussaillage des accotements, des fossés, des talus et des haies (1 fois par an),
- le fauchage des accotements et des fossés du programme de travaux d'assainissement pluvial
- l'élagage éventuel au lamier, sur demande.
- des travaux spécifiques avec l'utilisation de matériel tel qu'un tracteur benne, un élévateur, … sur demande
Lieu d'exécution : L'ensemble eu territoire de la CCHSAM
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45111220
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| N° 4 |
Bérus, Béthon, Fyé, Gesnes le Gandelin, Oisseau le Petit, Saint Ouen de Mimbré et St Victeur.
Description : Les prestations, objet du présent marché concerne l'entretien de la végétation des voies de compétence intercommunale sur le territoire de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles.
Les travaux à réaliser sont :
- le fauchage des accotements (1 fois par an minimum, voir si nécessaire une seconde fois),
- le débroussaillage des accotements, des fossés, des talus et des haies (1 fois par an),
- le fauchage des accotements et des fossés du programme de travaux d'assainissement pluvial
- l'élagage éventuel au lamier, sur demande.
- des travaux spécifiques avec l'utilisation de matériel tel qu'un tracteur benne, un élévateur, … sur demande
Lieu d'exécution : L'ensemble eu territoire de la CCHSAM
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45111220
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| N° 5 |
Ancinnes, Cherisay, Grandchamp, Livet en Saosnois, Rouessé Fontaine et Thoiré sous Contensor.
Description : Les prestations, objet du présent marché concerne l'entretien de la végétation des voies de compétence intercommunale sur le territoire de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles.
Les travaux à réaliser sont :
- le fauchage des accotements (1 fois par an minimum, voir si nécessaire une seconde fois),
- le débroussaillage des accotements, des fossés, des talus et des haies (1 fois par an),
- le fauchage des accotements et des fossés du programme de travaux d'assainissement pluvial
- l'élagage éventuel au lamier, sur demande.
- des travaux spécifiques avec l'utilisation de matériel tel qu'un tracteur benne, un élévateur, … sur demande
Lieu d'exécution : L'ensemble eu territoire de la CCHSAM
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45111220
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| N° 6 |
Beaumont sur Sarthe, Chérancé, Doucelles, Juillé, Maresché, Piacé, St Marceau et Vivoin.
Description : Les prestations, objet du présent marché concerne l'entretien de la végétation des voies de compétence intercommunale sur le territoire de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles.
Les travaux à réaliser sont :
- le fauchage des accotements (1 fois par an minimum, voir si nécessaire une seconde fois),
- le débroussaillage des accotements, des fossés, des talus et des haies (1 fois par an),
- le fauchage des accotements et des fossés du programme de travaux d'assainissement pluvial
- l'élagage éventuel au lamier, sur demande.
- des travaux spécifiques avec l'utilisation de matériel tel qu'un tracteur benne, un élévateur, … sur demande
Lieu d'exécution : L'ensemble eu territoire de la CCHSAM
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45111220
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| N° 7 |
Assé le Riboul, Le Tronchet, St Christophe du Jambet, Ségrie et Vernie.
Description : Les prestations, objet du présent marché concerne l'entretien de la végétation des voies de compétence intercommunale sur le territoire de la Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles.
Les travaux à réaliser sont :
- le fauchage des accotements (1 fois par an minimum, voir si nécessaire une seconde fois),
- le débroussaillage des accotements, des fossés, des talus et des haies (1 fois par an),
- le fauchage des accotements et des fossés du programme de travaux d'assainissement pluvial
- l'élagage éventuel au lamier, sur demande.
- des travaux spécifiques avec l'utilisation de matériel tel qu'un tracteur benne, un élévateur, … sur demande
Lieu d'exécution : L'ensemble eu territoire de la CCHSAM
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45111220
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| Conditions de participation |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
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Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Liste et description succincte des conditions
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- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Justificatifs candidature
- un certificat attestant le respect des obligations relatives aux congés payés et au chômage intempéries (marché de travaux),
- une attestation fiscale, qui permet de justifier de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA et de l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés).
Et
- l'attestation de vigilance, datant de moins de 6 mois (fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale des candidats pour les contrats d'un montant minimum de 5 000 € HT, conformément aux articles D.8222-5-1° du code du travail et D.243-15 du code de sécurité sociale), qui comprend également l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles L.5212-2 à L.5212-11 du Code du travail, si l'entreprise comprend au moins 20 salariés,
Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
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Marché réservé :
Non
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Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
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Critères d'attribution
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix
40 % : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
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| Renseignements |
administratifs
Communauté de Communes Haute Sarthe Alpes Mancelles
M. JOUATEL
Tél : 02 43 33 30 31
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| Documents |
- Règlement de consultation
- Dossier de Consultation des Entreprises
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L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
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| Offres |
Remise des offres le
02/02/24 à 12h00 au plus tard.
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Le critère valeur technique noté sur 40, il est décomposé de la façon suivante :
- Personnels et matériels affectés aux chantiers 8 pts
- Description détaillée des matériels utilisés (performances, fiches techniques) 9 pts
- Maintien de la propreté des chantiers et signalisation mise en oeuvre, 11 pts
- Organisation générale des chantiers de la commande, planification, à la réception 12 pts
Le critère prix est noté sur 60, la note est obtenue en appliquant la formule :
Note = (Prix le plus bas / prix de l'offre) x 60.
Le marché est un accord-cadre à bons de commandes passé pour une période allant de la date de notification du marché au 31/12/2024, il est reconductible tacitement 3 fois par année civile pour 2025, 2026 et 2027.
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Envoi le 09/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP :
09/01/24 à 16h10
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