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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNE DE DIGNE-LES-BAINS Mme Patricia GRANET BRUNELLO - Maire Hôtel de ville 1 Boulevard Martin Bret BP 50214 - 04000 DIGNE-LES-BAINS Tél : 04 92 30 52 00 - Fax : 04 92 32 09 04 SIRET 21040070100012
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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| Objet | Travaux de remplacement de la centrale de traitement de l'air du Centre Culturel René Char |
| Référence | 2023-CDB-0028 |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Lieu d'exécution principal |
Centre Culturel René Char45 Avenue du 8 mai 1945 04000 DIGNE-LES-BAINS |
| Description | Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. |
| Code CPV principal | 45331200 - Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation |
| Forme | |
| Conditions de participation | |
| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
16/02/24 à 13h00 au plus tard. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille 31 Rue Jean-François Leca 13002 Marseille Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87 Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA Comité Consultatif Interrégional de Réglement Amiable Boulevard Peytral 13282 MARSEILLE Cedex 20 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 16/01/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 16/01/24 à 18h41 |
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