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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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ATOUT FRANCE Mme Caroline LEBOUCHER - Directrice Générale 200/216 Rue Raymond Losserand CS 60043 75680 PARIS - Cedex 14 Tél : 01 42 96 70 00 SIRET 34070921100080
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Marché « Baromètre de l'Hôtellerie de Plein Air » |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FR |
| Description | Le marché est un accord-cadre à bons de commandes ayant pour objet de confier au prestataire sélectionné la réalisation d'un baromètre de suivi des réservations de l'hôtellerie de plein-air pour plusieurs niveaux de territoires pour les saisons 2024, 2025 et 2026 : - Un baromètre au niveau national, - Des baromètres territoriaux au niveau régional et départemental. Le contenu de ce baromètre est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le marché est conclu pour une durée de trois années à compter de sa notification. Le marché est reconductible une fois pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre années. |
| Code CPV principal | 79330000 - Services statistiques |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 600 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions | Oui |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Capacité économique et financière :
Référence professionnelle et capacité technique : |
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| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
22/03/24 à 14h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 22/03/24 à 15h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de Clichy 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel, jusqu'à la signature du marché conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile, - référé contractuel à compter de la signature du marché conformément à l'article 1441-3 du code de procédure civile dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis du marché, - recours au fond à l'encontre du contrat par toute personne justifiant d'un intérêt réel, direct et légitime. |
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Envoi le 06/02/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 06/02/24 à 12h12 |
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