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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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MAIRIE DES LILAS M. Lionel BENHAROUS - Maire 96 rue de Paris BP 76 - 93261 LES LILAS CEDEX Tél : 01 43 62 82 02 SIRET 21930045600015
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet |
Location de véhicules de transport en commun avec chauffeur pour la Ville des Lilas |
| Référence | 03/24 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FR106 |
| Lieu principal de livraison |
96 rue de Paris 93261 LES LILAS CEDEX |
| Description | Les véhicules mis à disposition de la ville sont utilisés notamment pour des activités sportives, scolaires, extrascolaires, périscolaires, culturelles, pédagogiques etc. |
| Code CPV principal | 34121500 - Autocars |
| Code CPV complémentaire | 60170000 - Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur |
| 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur | |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 480 000,00 € |
| Options | Non |
| Reconductions |
Oui Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans |
| Conditions de participation | |
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Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : |
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Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession |
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| Marché réservé : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
26/04/24 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 26/04/24 à 14h30 Lieu : Les Lilas |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) 93558 Montreuil Cedex Tél : 01 49 20 20 00 - Fax : 01 49 20 20 99 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) 93558 Montreuil Cedex Tél : 01 49 20 20 00 - Fax : 01 49 20 20 99 |
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Envoi le 22/03/24 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/03/24 à 11h13 |
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