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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) |
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NOREVIE Mme Manuelle MARTIN - Directrice Générale 62 rue Saint-Sulpice 59505 DOUAI - CEDEX Tél : 03 27 93 53 33 SIRET 04595031800027
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Relance du lot 06 : entretien et nettoyage des parties communes |
| Référence | 2025.15 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRE11 |
| Lieu principal de prestation |
Patrimoine de Norevie 59500 Douai |
| Durée |
12 mois à compter du 04/05/25 |
| Description | Les prestations sont réglées selon uue partie à prix forfaitaire : prestations récurrentes et une partie à prix unitaires exécutée selon des bons de commande : interventions ponctuelles Marché conclu sans minimum et avec un maximum de 430 000 € HT. |
| Code CPV principal | 90900000 - Services de nettoyage et d'hygiène |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options | Non |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. |
| Conditions de participation | |
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Capacité économique et financière : - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Oui | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
14/04/25 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 14/04/25 à 14h00 |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Douai 47 rue Merlin de Douai 59500 DOUAI Tél : 03 27 93 27 00 - Fax : 03 27 87 50 49 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Douai 47 rue Merlin de Douai 59500 DOUAI Tél : 03 27 93 27 00 - Fax : 03 27 87 50 49 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. Greffe du Tribunal |
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Envoi le 13/03/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 13/03/25 à 18h13 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 17/03/25 |
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