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AVIS DE PUBLICITE

SPL CULTURE ET PATRIMOINE
M. Fabrice CAVILLON - Directeur Général
Place de l'Hotel de Ville
30000 NIMES
Tél : 04 66 84 06 34
SIRET 83019450200019
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques et financières ;
Objet Fourniture et mise en place du mobilier pour le Palais des Congrès de Nîmes
Référence 2025MF003
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ12
Lieu principal de livraison 19 rue Trajan
30000 NIMES
Description Fourniture et mise en place du mobilier pour le Palais des Congrès de Nîmes
Code CPV principal 39150000 - Mobilier et équipements divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 Mobilier circulations et espaces communs
Description : LOT 1
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  39100000
N° 2 Lot n°2 Mobilier visiteurs
Description : LOT 2
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
null
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  39100000
N° 3 Lot n°3 Mobilier fonctionnel et événementiel
Description : LOT 3
Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
null
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
  39150000
Conditions de participation
  Lot n° 1 : Lot n°1 Mobilier circulations et espaces communs
Chiffre d'affaires annuel général : CA

Lot n° 2 : Lot n°2 Mobilier visiteurs
Chiffre d'affaires annuel général : CA

Lot n° 3 : Lot n°3 Mobilier fonctionnel et événementiel
Chiffre d'affaires annuel général : CA

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Lot n° 1 : Lot n°1 Mobilier circulations et espaces communs
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
40 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte le montant total HT du DQE (détail quantitatif estimatif). La note sera calculée en fonction de la formule suivante : Note prix = (montant total HT du DQE de l'offre la moins-disante acceptable / montant total HT du DQE de l'offre à noter) x 60
60 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Lot n° 2 : Lot n°2 Mobilier visiteurs
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte : -1/ le montant total HT du DQE (détail quantitatif estimatif). La note sera calculée en fonction de la formule suivante : Note prix = (montant total HT du DQE de l'offre la moins-disante acceptable / montant total HT du DQE de l'offre à noter) x 60
40 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Lot n° 3 : Lot n°3 Mobilier fonctionnel et événementiel
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Le critère prix sera calculé en prenant compte : -1/ le montant total HT du DQE (détail quantitatif estimatif). La note sera calculée en fonction de la formule suivante : Note prix = (montant total HT du DQE de l'offre la moins-disante acceptable / montant total HT du DQE de l'offre à noter) x 60
40 % : La valeur technique est appréciée au regard du contenu du mémoire technique
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 25/06/25 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 25/06/25 à 12h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Modalités de calcul des notes :

Les sous-critères sont notés : Sur la pondération.
Les critères sont notés : Sur 100, la note pondérée est obtenue par multiplication du pourcentage de pondération.
La note totale est notée : Sur 100.

Méthode de jugement des offres :
Critères 1 et 2 : ils représentent respectivement 60% et 40% d'une note totale sur 100

Les sous-critères sont notés : sur 10, la note pondérée est obtenue par multiplication du coefficient de pondération.
¿ Offre notée 1 ou 2 : apporte une plus-value symbolique ou marginale
¿ Offre notée 3 ou 4 : apporte une plus-value faible
¿ Offre notée 5 ou 6 : apporte une plus-value notable
¿ Offre notée 7 ou 8 : apporte une plus-value substantielle
¿ Offre notée 9 ou 10 : apporte une plus-value fortement substantielle

Sur la valeur technique
Il est également possible d'attribuer des notes décimales intermédiaires si l'offre se situe entre deux niveaux de plus-value, comme l'a confirmé la jurisprudence (TA de Caen, 23 octobre 2023, 2302484).
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes
16 avenue Feuchères
CS 88010
30941 Nîmes Cedex 09
Tél : 04 66 27 37 00 - Fax : 04 66 36 27 86
greffe.ta-nimes@juradm.fr
  Envoi le 07/05/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/05/25 à 19h10