| AVIS DE PUBLICITE |
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VILLE D'AJACCIO M. Stéphane Sbraggia - Maire 2 avenue Antoine Serafini 20304 Ajaccio Tél : 04 95 52 53 04 SIRET 21200004600012
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Achat de pièces détachées (d'origine ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de la ville d'Ajaccio | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | AV25-8 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRM01 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Garage municipal- route de Mezzavia 20090 Ajaccio |
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| Description | L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la réception d'un bon de commande. Le contrat prévoit le versement d'une avance pour certains lots, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 01 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque PEUGEOT Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 02 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque DACIA Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 03 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque SKODA Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 04 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque RENAULT Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 05 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque FIAT Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 06 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque TOYOTA Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 07 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque CITROËN Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 08 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque HYUNDAI Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 09 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque IVECO Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 10 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque NISSAN Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 11 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque MERCEDES Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 12 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque PIAGGIO Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles Lot n° 13 : Achat de pièces détachées issues du réemploi Inscription à un registre professionnel pertinent : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R2143-3 du CCP Chiffre d'affaires moyen annuel : Chiffre d'affaire globale de la ou des dernières années disponibles |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque PEUGEOT Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 02 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque DACIA Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 03 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque SKODA Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 04 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque RENAULT Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 05 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque FIAT Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 06 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque TOYOTA Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 07 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque CITROËN Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 08 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque HYUNDAI Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 09 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque IVECO Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 10 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque NISSAN Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 11 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque MERCEDES Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 12 : Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules de marque PIAGGIO Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison Lot n° 13 : Achat de pièces détachées issues du réemploi Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 90 % : Prix des prestations 10 % : Délai de livraison |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
16/09/25 à 11h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 16/09/25 à 11h00 Lieu : Ajaccio |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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L'accord-cadre est prévu pour une durée de 1an reconductible 3 fois 1 an. Soit une durée totale de 4 ans |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano 20407 Bastia Cedex Tél : 04 95 32 88 66 - Fax : 04 95 32 38 55 greffe.ta-bastia@juradm.fr http://www.telerecours.fr Organe chargé des procédures de médiation : LE COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE MARSEILLE Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) Place Félix Baret 13282 Marseille Cedex Cedex 06 Tél : 04 84 35 45 54 - Fax : 06 48 06 62 74 catherine.pietri@paca.gouv.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bastia Villa Montépiano 20407 Bastia Cedex Tél : 04 95 32 88 66 - Fax : 04 95 32 38 55 greffe.ta-bastia@juradm.fr |
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Envoi le 03/07/25 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 03/07/25 à 15h10 Publication aux supports de presse suivants : corsenetinfos.corsica Ed. 2a |
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