| AVIS DE PUBLICITE |
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COMMUNE DU GRAU DU ROI M. Robert CRAUSTE - MAIRE 1 Place de la Libération 30240 Grau du Roi Tél : 04 66 73 45 45 SIRET 21300133200146
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Fourniture et livraison de cartes cadeaux multi-enseignes pour le personnel communal à l'occasion d'événements tels que le Noël des adultes, enfants et départs à la retraite. |
| Référence | 2025-08-MAC-025 |
| Type de marché | Fournitures |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Durée |
12 mois |
| Description | La consultation ne fait pas l'objet d'une décomposition en lots. Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Le montant maximum est fixé à l'acte d'engagement. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois. |
| Code CPV principal | 18530000 - Cadeaux et prix |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Services d'administration générale |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs Marie CREYSSON Tél : 04 66 73 95 21 |
| Documents | |
| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
22/09/25 à 12h00 au plus tard. |
| Dépôt |
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Envoi le 28/08/25 à la publication | |
