| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Hébergements touristiques
Description : Les titulaires du marché devront réaliser des études d'ingénierie de projets touristiques dans les conditions prévues du présent point 6.1 sur les établissements suivants : Hôtels, hôtels-restaurants, hôtellerie de plein air, villages vacances, résidences de tourisme, écolodges, hostels, hébergements atypiques, resorts touristiques, bases de loisirs avec hébergements.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 31/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour de nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il notifie sa décision aux titulaires par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre ne donne droit à aucune indemnité.
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71241000
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| N° 2 |
Projets patrimoniaux et culturels
Description : Les titulaires du marché devront réaliser des études portant sur la valorisation et/ou la transformation de bâtiments patrimoniaux dans les conditions prévues au point 6.2 sur les établissements suivants : historiques, religieux, militaires, industriels (…), classés ou non, musées et autres équipements culturels, organisation et gestion d'événements culturels.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 31/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour de nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il notifie sa décision aux titulaires par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre ne donne droit à aucune indemnité.
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71241000
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| N° 3 |
Espaces de visite
Description : Les titulaires du marché devront réaliser des études portant sur la création et/ou la transformation et/ou repositionnement d'espaces de visite touristique dans les conditions prévues au point 6.3 sur les établissements suivants : Parcs à thème, d'attractions, aquatiques ou animaliers, visites d'entreprises, parcs et jardins, bases de loisirs sans hébergement.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 31/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour de nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il notifie sa décision aux titulaires par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre ne donne droit à aucune indemnité.
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71241000
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| N° 4 |
Itinérances et mobilités touristiques
Description : Les titulaires seront chargés dans le cadre de ce lot de remettre à Atout France des études relatives au développement d'itinérances douces (pédestres, cyclistes, équestres…), le développement des mobilités pour améliorer les accès aux sites et équipements touristiques et/ou à l'intégration de la mobilité dans les projets de développement touristique.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 31/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour de nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il notifie sa décision aux titulaires par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre ne donne droit à aucune indemnité.
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71241000
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| N° 5 |
Equipements et infrastructures « lourdes »
Description : Les titulaires du marché devront réaliser des études portant sur la valorisation et/ou la transformation d'équipements et infrastructures touristiques « lourdes » dans les conditions prévues au point 6.5 sur les établissements suivants : Equipements sportifs et de loisirs, équipements thermaux, équipements de la montagne (remontées mécaniques, téléportés, navettes), infrastructures portuaires (quais de croisière, marinas de plaisance), haltes fluviales, aéroports, palais des congrès & parcs d'exposition.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 31/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour de nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il notifie sa décision aux titulaires par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre ne donne droit à aucune indemnité.
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71241000
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| N° 6 |
Valorisation d'opportunités de développement
Description : Les titulaires du marché devront réaliser des études dans les conditions prévues au point 6.6 portant sur les sites bâtis divers tels que châteaux, domaines agricoles, hôtels, friches touristiques ou industrielles, fonciers, ayant une vocation et/ou un potentiel de développement touristique.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 31/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour de nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il notifie sa décision aux titulaires par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre ne donne droit à aucune indemnité.
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| N° 7 |
Communication et organisation d'évènements
Description : Dans le cadre de ce lot, le titulaire sera chargé de la valorisation des actions d'ingénierie d'Atout France et de l'organisation d'événements ou autres supports (page web, réseaux sociaux…) liés aux différents programmes et partenariats pilotés par les équipes ingénierie d'Atout France.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 31/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour de nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il notifie sa décision aux titulaires par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre ne donne droit à aucune indemnité.
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| N° 8 |
Architecture (programmes, rénovations, économie de la construction)
Description : Les titulaires seront chargés de la réalisation d'études de programmation, d'économie de la construction, d'urbanisme ou architecturales portant sur des sites bâtis ou non bâtis, classés ou non classés, relevant du tourisme, du patrimoine mais aussi potentiellement de friches industrielles ou de domaines agricoles.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 31/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour de nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il notifie sa décision aux titulaires par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre ne donne droit à aucune indemnité.
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| N° 9 |
Ingénierie juridique
Description : Dans le cadre de ce lot, les titulaires seront chargés de la réalisation d(e)' : ? Analyses juridiques du montage de projets existants ; ? Hypothèses de montages juridiques et de financement pour des projets en création ou reconfiguration (conseil/validation) ; ? Expertise en matière règlementaire, urbanistique et droit de l'environnement (montage juridique de projet et sécurisation des procédures) des projets en création & accompagnement de l'ingénierie de projet pour une intégration juridique de critères de durabilité ; ? Rédaction de notes techniques diverses (y compris fiscales) au cours de l'avancement des montages portant sur des questions juridiques et règlementaires (notamment validation d'hypothèses émises par des études réalisées par des tiers).
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 31/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour de nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il notifie sa décision aux titulaires par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre ne donne droit à aucune indemnité.
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| N° 10 |
Accompagnement de projet / Coaching
Description : Les titulaires seront chargés d'accompagner Atout France en ingénierie de projet et formation (chefferie de projet, méthodologie de développement) de porteurs de projet et/ou chefs de projet, au sein d'organismes et structures publics ou parapublics majoritairement.
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 31/01/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de sa notification. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour de nouvelles périodes d'un (1) an, sans que la durée totale de l'accord-cadre ne puisse excéder quatre (4) ans.
Dans le cas où le pouvoir adjudicateur décide de ne pas reconduire l'accord-cadre, il notifie sa décision aux titulaires par écrit au moins trois (3) mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. La décision de ne pas reconduire l'accord-cadre ne donne droit à aucune indemnité.
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