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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !) |
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REGIE DEPARTEMENTALE NATURAIN - PARC DES OISEAUX M. Henri Cormorèche - Président Route départementale 1083 01330 VILLARS-LES-DOMBES Tél : 04 74 98 05 54 SIRET 77938782800014
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| AVIS RECTIFICATIF DU 16/01/26 |
| 2.1.3. Valeur |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0001 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0002 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0003 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0004 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0005 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0006 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0007 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0008 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0009 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0010 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0011 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0012 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0013 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0014 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0015 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0016 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0017 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0018 |
Au lieu de : |
| 5.1. Lot: LOT-0019 |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion ; |
| Objet | Fournitures diverses pour la boutique du Parc des Oiseaux | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 2026-AP2A | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code NUTS | FRK21 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de livraison |
Régie départementale Naturain
Parc des oiseaux
Route départementale 1083 01330 Villars Les Dombes |
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| Description | Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
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| Code CPV principal | 37520000 - Jouets | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Code CPV complémentaire | 44423000 - Article divers | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 880 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
16/02/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 16/02/26 à 14h00 |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr |
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Envoi le 14/01/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14/01/26 à 17h47 |
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