| AVIS DE PUBLICITE |
|
CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE Mme Valérie BILLARD - Directrice Générale Avenue Pasteur CS20219 76200 DIEPPE Tél : 02 32 14 75 89 SIRET 26760161500011
|
|
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Durée :
12 mois
|
|
|
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Santé
;
|
| Objet | Prestation de formation e-learning qualité et sécurité des soins pour les établissements du GHT Caux Maritime |
| Référence | 2026-CHD-0001 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Code NUTS | FRD22 |
| Lieu d'exécution principal |
Avenue Pasteur 76200 Dieppe |
| Durée |
12 mois |
| Description | Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
| Code CPV principal | 79632000 - Services de formation de personnel |
| Forme |
Les variantes sont refusées |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Dispensés de cautionnement |
| Financement | Délai de paiement à 50 jours à réception de la facture |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Les modalités de financements seront sur fonds propres |
| Conditions de participation | |
|
Formulaire DC1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Formulaire DC2 : Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat |
|
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Prix des prestations 60 % : Qualité |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE Cellule Marchés Publics Avenue Pasteur 76200 DIEPPE Tél : 02 32 14 71 96 marchespublics@ch-dieppe.fr |
| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
26/02/26 à 14h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 3 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 26/02/26 à 15h00 |
| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires | |
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|
| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : La prochaine consultation devrait être lancée courant 2ème trimestre 2028 |
|
Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus CENTRE HOSPITALIER DE DIEPPE Cellule Marchés Publics Avenue Pasteur 76200 DIEPPE Tél : 02 32 14 71 96 marchespublics@ch-dieppe.fr |
|
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen Cedex 1 Tél : 02 32 08 12 70 - Fax : 02 32 08 12 71 greffe.ta-rouen@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen Cedex 1 Tél : 02 32 08 12 70 - Fax : 02 32 08 12 71 greffe.ta-rouen@juradm.fr |
| Envoi le 06/02/26 à la publication | |
