| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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COMMUNE DE CHAPONOST Damien COMBET - Maire 5 avenue Maréchal Joffre 69630 CHAPONOST Tél : 04 78 45 31 33 - Fax : 04 78 45 37 45 SIRET 21690043100018
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| Commune de Chaponost Ville de Chaponost 5 avenue Maréchal Joffre null 69630 CHAPONOST Tél : 04 72 31 38 98 v.carrier@cc-valleedugaron.fr Communauté de Communes de la Vallée du Garon Communauté de communes de la vallée du Garon 262 rue Barthélémy Thimonnier null 69530 BRIGNAIS Tél : 07 75 22 73 50 v.carrier@cc-valleedugaron.fr |
| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Programmation et organisation de l'Aqueduc Festival à Chaponost - Editions 2027 et 2028 |
| Référence | 2026-FCS-CHAP-0007 |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Code NUTS | FRK26 |
| Lieu principal de prestation |
Site du Plat de l'Air 69630 CHAPONOST |
| Durée |
12 mois à compter du 31/07/26 |
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Ville de Chaponost organise chaque année un festival de musiques actuelles de deux jours au mois de juin sur le site du Plat de l'Air - Aqueduc romain du Gier. La présente consultation concerne la programmation, l'organisation technique, la communication et la billetterie nécessaire au bon déroulement du festival pour les années 2027 et 2028. |
| Code CPV principal | 79953000 - Services d'organisation de festivals |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont refusées |
| Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
| Reconductions |
Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. |
| Conditions relatives au contrat | |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
19/05/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 20/05/26 à 08h00 |
| Dépôt |
Cette consultation bénéficie du Service DUME |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Communauté de communes de la Vallée du Garon Véronique Carrier Parc d'activités de Sacuny 262 rue Barthélémy Thimonnier 69530 BRIGNAIS Tél : 07 75 22 73 50 v.carrier@cc-valleedugaron.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél : 04 78 14 10 10 - Fax : 04 78 14 10 65 greffe.ta-lyon@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées |
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Envoi le 09/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/04/26 à 16h13 |
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