| AVIS DE PUBLICITE |
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CC FUMEL VALLÉE DU LOT M. Jean-Jacques BROUILLET - Président 34 avenue de l'Usine BP 10037 - 47502 FUMEL Tél : 05 53 40 46 70 SIRET 20006893000094
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| CC FUMEL VALLEE DU LOT 34 avenue de l'Usine BP 10037 47502 FUMEL Cedex 02 Tél : 05 53 40 46 70 ccfl@cc-dufumelois.fr MAIRIE DE FUMEL 1 Place du Château 47500 FUMEL Tél : 05 53 49 59 69 accueil@mairiefumel.fr MAIRIE DE MONSEMPRON LIBOS 2 Place de la Mairie 47500 MONSEMPRON LIBOS Tél : 05 53 71 11 56 accueil.monsempron@wanadoo.fr |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de repas en liaison froide destinés aux écoles de Monsempron-Libos et de Fumel, de l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement Michel Delrieu et des crèches intercommunales Pomme d'Happy et Souris Verte | ||||||||||||
| Référence | 26FCSREPASLIAIFRDE | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Description | Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Etablissements desservis : Lot 01 : ALSH Michel Delrieu - 47500 Monsempron-Libos Ecole élémentaire Jean Moulin (self-service) - 47500 Monsempron-Libos Ecole maternelle des Coccinelles - 47500 Monsempron-Libos Ecole élémentaire Jean Jaurès (self-service) - 47500 Fumel Ecole maternelle du Centre - 47500 Fumel Lot 02 : Crèche intercommunale Pomme d'Happy - 47140 Penne d'Agenais Crèche intercommunale Souris Verte - 47500 Fumel |
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| Code CPV principal | 15894210 - Repas pour écoles | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Un candidat pourra se voir attribuer les 2 lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Les prix sont révisables. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
01/06/26 à 14h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 01/06/26 à 14h00 Lieu : 34 avenue de l'Usine 47500 Fumel |
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| Dépôt | |||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet BP 947 33063 Bordeaux Cedex Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet BP 947 33063 Bordeaux Cedex Tél : 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr |
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Envoi le 27/04/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27/04/26 à 15h19 |
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