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AVIS DE PUBLICITE

INSTITUTION DE GESTION SOCIALE DES ARMÉES - IGESA
M. Hugues de LA GIRAUDIERE - Directeur Général
Caserne Saint-Joseph
BP 190 - 20293 BASTIA CEDEX
Tél : 04 95 55 29 78
SIRET 18009006002506
Correspondre avec l'Acheteur
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 60 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Le contrat dépasse la durée maximale prévue à l'article L2125-1 du Code de la commande publique pour les motifs suivants : la nature des prestations détermine directement la politique commerciale de l'IGESA en la matière. Dans ce cadre il est nécessaire de disposer d'une visibilité et d'une pérennité des prestations supérieures à 48 mois.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques et financières ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Location d'autocars avec chauffeurs pour les jeunes bénéficiaires de l'IGESA
Référence 26FF-CP-0083-F
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FR
Lieu principal de prestation Igesa Service des marchés publics Caserne Saint-Joseph BP 190
20293 BASTIA CEDEX
Description Location d'autocars avec chauffeurs pour les jeunes bénéficiaires de l'IGESA
Code CPV principal 60172000 - Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 - Location ponctuelle - Andernos (Département 33) / Bordeaux (Département 33) / Biscarrosse (Département 40)
Description : Lot n°1 - Location ponctuelle - Andernos (Département 33) / Bordeaux (Département 33) / Biscarrosse (Département 40)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 2 Lot n°2 - Location ponctuelle - Garin (Département 31)
Description : Lot n°2 - Location ponctuelle - Garin (Département 31)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 3 Lot n°3 - Location ponctuelle - Beyssac (Département 19)
Description : Lot n°3 - Location ponctuelle - Beyssac (Département 19)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 4 Lot n°4 - Location ponctuelle - La Tranche Sur Mer (Département 85)
Description : Lot n°4 - Location ponctuelle - La Tranche Sur Mer (Département 85)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 5 Lot n°5 - Location ponctuelle - Lyon (Département 69)
Description : Lot n°5 - Location ponctuelle - Lyon (Département 69)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 6 Lot n°6 - Location ponctuelle - Valence (Département 26) / Grenoble (Département 38) / Entre 2 Guiers (Département 38)
Description : Lot n°6 - Location ponctuelle - Valence (Département 26) / Grenoble (Département 38) / Entre 2 Guiers (Département 38) 
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 7 Lot n°7 - Location ponctuelle - La Fontaine du Berger (Département 63) / Solignat (Département 63)
Description : Lot n°7 - Location ponctuelle - La Fontaine du Berger (Département 63) / Solignat (Département 63)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 8 Lot n°8 - Location ponctuelle - Montdauphin (Département 05) / Saint Véran (Département 05)
Description : Lot n°8 - Location ponctuelle - Montdauphin (Département 05) / Saint Véran (Département 05) 
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 9 Lot n°9 - Location ponctuelle - Val Cenis (Département 73) / La Plagne (Département 73)
Description : Lot n°9 - Location ponctuelle - Val Cenis (Département 73) / La Plagne (Département 73)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 10 Lot n°10 - Location ponctuelle - Brest (Département 29)
Description : Lot n°10 - Location ponctuelle - Brest (Département 29)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 11 Lot n°11 - Location ponctuelle - Bertheaume (Département 29) / Camaret (Département 29) / Crozon (Département 29)
Description : Lot n°11 - Location ponctuelle - Bertheaume (Département 29) / Camaret (Département 29) / Crozon (Département 29) 
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 12 Lot n°12 - Location ponctuelle - Nantes (Département 44) / Rennes (Département 35)
Description : Lot n°12 - Location ponctuelle - Nantes (Département 44) / Rennes (Département 35) 
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 13 Lot n° 13 - Location ponctuelle - Larmor (Département 56) / Quiberon (Département 56)
Description : Lot n° 13 - Location ponctuelle - Larmor (Département 56) / Quiberon (Département 56)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 14 Lot n° 14 - Location ponctuelle - Cerdon (Département 45)
Description : Lot n° 14 - Location ponctuelle - Cerdon (Département 45)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 15 Lot n° 15 - Location ponctuelle - Rochesson (Département 88)
Description : Lot n° 15 - Location ponctuelle - Rochesson (Département 88)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 16 Lot n° 16 - Location ponctuelle - Paris (Département 75)
Description : Lot n° 16 - Location ponctuelle - Paris (Département 75)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 17 Lot n° 17 - Location ponctuelle - Palavas les Flots (Département 34) / Nîmes (Département 30)
Description : Lot n° 17 - Location ponctuelle - Palavas les Flots (Département 34) / Nîmes (Département 30)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 18 Lot n° 18 - Location ponctuelle - Marseille (Département 13) / Toulon (Département 83) / Fréjus (Département 83)
Description : Lot n° 18 - Location ponctuelle - Marseille (Département 13) / Toulon (Département 83) / Fréjus (Département 83)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 19 Lot n° 19 - Location courte durée - Andernos (Département 33)
Description : Lot n° 19 - Location courte durée - Andernos (Département 33)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 20 Lot n° 20 - Location courte durée - Biscarrosse (Département 40)
Description : Lot n° 20 - Location courte durée - Biscarrosse (Département 40)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 21 Lot n° 21 - Location courte durée - Méaudre (Département 38)
Description : Lot n° 21 - Location courte durée - Méaudre (Département 38)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 22 Lot n° 22 - Location courte durée - Montdauphin (Département 05)
Description : Lot n° 22 - Location courte durée - Montdauphin (Département 05)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 23 Lot n° 23 - Location courte durée - St Véran (Département 05)
Description : Lot n° 23 - Location courte durée - St Véran (Département 05)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 24 Lot n° 24 - Location courte durée - La Plagne (Département 73)
Description : Lot n° 24 - Location courte durée - La Plagne (Département 73)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 25 Lot n° 25 - Location courte durée - Val Cenis (Département 73)
Description : Lot n° 25 - Location courte durée - Val Cenis (Département 73)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 26 Lot n° 26 - Location courte durée - Bertheaume (Département 29)
Description : Lot n° 26 - Location courte durée - Bertheaume (Département 29)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 27 Lot n° 27 - Location courte durée - Crozon (Département 29)
Description : Lot n° 27 - Location courte durée - Crozon (Département 29)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 28 Lot n° 28 - Location courte durée - Saint Pierre Quiberon (Département 56)
Description : Lot n° 28 - Location courte durée - Saint Pierre Quiberon (Département 56)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
N° 29 Lot n° 29 - Location courte durée - Garin (Département 31)
Description : Lot n° 29 - Location courte durée - Garin (Département 31)
Durée du marché : 60 mois.
Durée à compter du 01/11/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Par voie tacite. 		  60172000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 21/08/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 24/08/26 à 09h00
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
IGESA
https://www.marches-publics.info
Caserne St Joseph
20293 Bastia
Tél : 04 95 55 30 32
marchespublics@igesa.fr
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia
Villa Montépiano
20407 Bastia Cedex
Tél : 04 95 32 88 66 - Fax : 04 95 32 38 55
greffe.ta-bastia@juradm.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
4bis Esplanade Charles de Gaulle
20180 AJACCIO
Tél : 04 95 32 88 66
greffe.ta-bastia@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Institution de Gestion Sociale des Armées
Service des marchés publics
Caserne Saint-Joseph
BP 190 20293 BASTIA CEDEX
Tél : 04 95 55 29 63
marchespublics@igesa.fr
  Envoi le 22/05/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/05/26 à 15h10
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