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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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SITREVA M. Stéphane LEMOINE - Président 19 rue Gustave Eiffel 78120 Rambouillet Tél : 01 34 57 29 84 SIRET 25280334100236
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Environnement ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | FOURNITURE DE PIECES DETACHES POUR VEHICULES ET ENGINS | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 26AO-M10 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FR103 - Yvelines | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Fourniture de pièces détachées pour les véhicules légers, utilitaires, lourds, engins et caissons de SITREVA. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 34900000 - Équipement de transport et pièces détachées divers | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 10 Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : sans objet |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 912 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Le financement est assuré par le budget de fonctionnement de SITREVA (ressources propres à la Collectivité). Le règlement des dépenses se fait par mandat administratif suivi d'un virement. Le défaut de paiement dans les délais prévus par le décret fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Lot n° 01 : Ingrédients Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 02 : Pièces pour véhicules légers et utilitaires toutes marques (Peugeot, Renault, Nissan et Ford) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 03 : Pièces pour poids lourds de marque Renault et Volvo Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 04 : Pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-Tower Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 05 : Pièces pour remorques et semi-remorques toutes marques (Legras, Tisvol, Louault, Tecnokar, Menci et Benalu) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 06 : Pièces de bâchage sur semi-remorque et filets de caissons amovibles Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 07 : Pièces pour compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 08 : Pièces pour engins de manutention toutes marques (Merlo, Terex, Hyundai, Atlas et Liebherr) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 9 : Pièces pour tracteur de parc de marque Kalmar Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Lot n° 10 : Pièces pour caissons amovibles de 30 et 40 M3 de différents fabricants (CMMI, Matex, TMI et Gillard) Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 01 : Ingrédients Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du SAV sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) Lot n° 02 : Pièces pour véhicules légers et utilitaires toutes marques (Peugeot, Renault, Nissan et Ford) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du SAV sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) Lot n° 03 : Pièces pour poids lourds de marque Renault et Volvo Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du SAV sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) Lot n° 04 : Pièces pour bras de manutention de marque Guima et pour systèmes de bâchage de marque Palfinger, Cramaro et Hy-Tower Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du SAV sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) Lot n° 05 : Pièces pour remorques et semi-remorques toutes marques (Legras, Tisvol, Louault, Tecnokar, Menci et Benalu) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du SAV sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) Lot n° 06 : Pièces de bâchage sur semi-remorque et filets de caissons amovibles Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du SAV sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) Lot n° 07 : Pièces pour compacteurs mobiles sur berce de marque Packmat Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du SAV sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) Lot n° 08 : Pièces pour engins de manutention toutes marques (Merlo, Terex, Hyundai, Atlas et Liebherr) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du SAV sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) Lot n° 9 : Pièces pour tracteur de parc de marque Kalmar Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du SAV sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) Lot n° 10 : Pièces pour caissons amovibles de 30 et 40 M3 de différents fabricants (CMMI, Matex, TMI et Gillard) Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Prix des prestations 40 % : Valeur technique évaluée sur les réponses apportées par le cadidat dans le questionnaire technique (2-1 : délais et modalités de livraison sur 20 points - 2-2 : durée et modalité de la garantie sur 10 points - 2-3 : disposition du SAV sur 6 points - 2-4 : critère environnemental sur 2 points - 2-5 : développement durable sur 2 points) |
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
31/07/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 03/08/26 à 10h00 Lieu : Rambouillet Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Oui La séance n'est pas publique |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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La valeur estimée totale de 912 000 € HT correspond au montant maximum tous lots confondus et pour les 4 ans. La valeur estimée par lot correspond au montant maximum annuel par lot. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : A la fin de l'accord-cadre |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 |
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Envoi le 11/06/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/06/26 à 17h10 |
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