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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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LE HAVRE SEINE METROPOLE LE HAVRE SEINE METROPOLE HOTEL DE LA COMMUNAUTE 19 rue Georges Braque 76085 LE HAVRE Tél : 02 35 19 45 45 SIRET 20008495200015
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
48 mois
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Groupement de commandes : Non
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| Objet | Investigations complémentaires pour repérage des réseaux souterrains et d'amiante / HAP dans les revêtements de voirie |
| Référence | 26AS-LHSM-2134-Z |
| Type de marché | Travaux |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Technique d'achat | Accord-Cadre |
| Durée |
48 mois |
| Description | * Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La présente consultation est passée en procédure adaptée par application des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 2 000 000 € HT sur toute la durée de l'accord-cadre. * Durée du contrat - Délai d'exécution Cf article 3-2 du RC: Le contrat est un accord-cadre passé pour une période de 48 mois (4 ans) à compter de sa date de notification. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. |
| Code CPV principal | 45232150 - Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau |
| Forme |
Prestation divisée en lots :
Non
Les variantes sont exigées : Non Identification des catégories d'acheteurs intervenant : Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole |
| Conditions de participation | |
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Formulaire DC1 : DC1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ou lettre de candidature comprenant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ; Formulaire DC2 : DC2 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat ou déclaration du candidat individuel ou membre du groupement ; Références sur des travaux spécifiés : Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Certificats délivrés par des instituts de contrôle de la qualité : Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres : ? Qualifications FNTP demandées ou équivalent : o 7641 Localisation d'ouvrages par détection avec fouilles ; o 7642 Localisation d'ouvrage par détection sans fouilles ; o 7643 Géoréférencement d'ouvrage ; ? Qualifications autres : o AIPR encadrant et opérateur ; o Formation sous-section 4 (SS4) amiante, conformément au Code du travail. |
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| Marché réservé : Non | |
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Réduction du nombre de candidats : Non La consultation comporte des tranches : Non Possibilité d'attribution sans négociation : Oui Visite obligatoire : Non |
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| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 4 : Valeur technique notée sur 100 6 : Prix des prestations notés sur 100 |
| Renseignements |
administratifs secretariatcao@lehavremetro.fr Tél : 02 35 19 44 36 |
| Documents |
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| L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui | |
| Offres |
Remise des offres le
03/08/26 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. * Négociations Cf article 7 du RC. * Instance chargée des procédures de recours Cf article 10 du RC: Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76005 Rouen cedex e-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Téléphone : 02 35 58 35 00 Fax : 02 35 58 35 03 * Annexe: clause de dématérialisation. |
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Envoi le 26/06/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 26/06/26 à 13h10 |
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