| Objet |
Prestations d'ingénierie énergétique pour les communes adhérentes du Syndicat d'Energie de la Corse-du-Sud
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| Référence |
S-PF-1844045 |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Code NUTS |
FRM01 |
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Lieu principal de prestation
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Immeuble Paglia Orba, route d'Alata, CS 13004
20700 Ajaccio
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| Description |
Accord-cadre à bon de commande de service, mono-attributaire, bc émis au fur et à mesure des besoins, alloti en 12 lots (par territoire et par type de prestations), 1 an renouvelable 3 fois 1 année (4 ans maximum), sans montant minimum mais avec montant maximum HT par lot (montant maxi ht de l'accord-cadre toutes reconductions comprises sur 4 ans, tous lots confondus : 5.600.000€), pas de variante ni d'option. |
| Code CPV principal |
71310000 - Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction |
| Code CPV complémentaire |
71241000 - Études de faisabilité, service de conseil, analyse |
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71314300 - Services de conseil en rendement énergétique |
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La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 12
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA :
5 600 000,00 €
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE) Territoire des Deux Sevi- Deux Sorru Cruzzini Cinarca
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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50 000
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71314300
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| N° 2 |
Réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE) Territoire du Grand Ajaccio
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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50 000
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71314300
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| N° 3 |
Réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE) Territoire de l'Alta Rocca- Sartenais - Valinco - Taravo
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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50 000
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71314300
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| N° 4 |
Réalisation de diagnostics de performance énergétique (DPE) Territoire de l'Extrême Sud
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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50 000
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71314300
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| N° 5 |
Prestations d'audits énergétiques des bâtiments communaux Territoire des Deux Sevi - Deux Sorru Cruzzini Cinarca
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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200 000
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71314300
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| N° 6 |
Prestations d'audits énergétiques des bâtiments communaux Territoire du Grand Ajaccio
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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200 000
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71314300
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| N° 7 |
Prestations d'audits énergétiques des bâtiments communaux Territoire de l'Alta Rocca- Sartenais - Valinco - Taravo
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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200 000
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71314300
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| N° 8 |
Prestations d'audits énergétiques des bâtiments communaux Territoire de l'Extrême Sud
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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200 000
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71314300
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| N° 9 |
Études de potentiel solaire et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'installations photovoltaïques Territoire des Deux Sevi- Deux Sorru Cruzzini Cinarca
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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100 000
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71241000
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| N° 10 |
Études de potentiel solaire et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'installations photovoltaïques Territoire du Grand Ajaccio
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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100 000
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71241000
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| N° 11 |
Études de potentiel solaire et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'installations photovoltaïques Territoire de l'Alta Rocca- Sartenais - Valinco - Taravo
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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100 000
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71241000
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| N° 12 |
Études de potentiel solaire et assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'installations photovoltaïques Territoire de l'Extrême Sud
Description : liste des communes du territoire dans le DCE, montant maximum estimé en ht est le montant annuel
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 20/10/26
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
durée de l'accord-cadre: 1 an à compter de la notification + 3 reconductions de 1 année possible (durée maxi de l'accord-cadre : 4 ans). reconduction tacite, sauf décision expresse de non-reconduction notifiée au titulaire au moins deux mois avant l'échéance annuelle. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Fonds Communautaires : Non
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100 000
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71241000
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| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
14/09/26 à 14h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
8 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 14/09/26 à 15h00
Lieu : AJACCIO
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| Dépôt |
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Le SDE2A ne possède PAS DE SIGNATURE ELECTRONIQUE, toute offre retenue adressée par voie électronique pourra être partiellement re-matérialisée et la signature du marché se fera par voie MANUSCRITE.
valeur estimée du marché en HT : sur les 4 ans, tous les lots, reconductions comprises.
La date renseignée comme étant le début de l'accord-cadre est estimative car ce dernier est conclu à compter de la date de notification.
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| Marché périodique : |
Non
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Syndicat d'Energie de la Corse du Sud
Immeuble Paglia Orba, route d'Alata, CS 13004
20700 Ajaccio Cedex 9
Tél : 04 95 21 02 85
contact.dgs@sde2a.fr
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bastia
Villa Montépiano
20407 Bastia Cedex
Tél : 04 95 32 88 66 - Fax : 04 95 32 38 55
greffe.ta-bastia@juradm.fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
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Envoi le 01/07/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
01/07/26 à 15h10
Publication aux supports de presse suivants :
Le petit bastiais
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