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AVIS DE PUBLICITE

GHT SAVOIE BELLEY - CH MÉTROPOLE SAVOIE
M. Florent Chambaz - Directeur Général
Place Lucien Biset
BP 31125 - 73011 Chambéry
Tél : 04 79 96 56 75
SIRET 20005029200016
Correspondre avec l'Acheteur
Centre Hôspitalier Métropole Savoie
CENTRE HOSPITALIER METROPOLE SAVOIE - Hotel Dieu
Place Lucien Biset
null
BP 31125 73011 CHAMBERY CEDEX
Tél : 04 79 96 61 57
gdc@ch-metropole-savoie.fr

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE MULTI-PRODUITS 100% BIO
Référence 2026_FCS_0040
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRK27 - Savoie
Description Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 15890000 - Produits alimentaires et produits secs divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Non
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 EPICERIE BIO AIN RHONE LOIRE ISERE SAVOIE HAUTE SAVOIE 01 38 42 69 73 74
Description : EPICERIE BIO AIN RHONE LOIRE ISERE SAVOIE HAUTE SAVOIE 01 38 42 69 73 74
Lieu de livraison : Les établissements adhérents au GRAAL (Annexe n°1 Liste des adhérents du GRAAL). 73000 Chambéry FRK27 - Savoie
Durée à compter du 01/03/27 et jusqu'au 29/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 28/02/2028, reconductible deux (2) fois jusqu'au 28/02/2030
  15890000
N° 02 EPICERIE BIO AUVERGNE 03 15 43 63
Description : EPICERIE BIO AUVERGNE 03 15 43 63
Lieu de livraison : Les établissements adhérents au GRAAL (Annexe n°1 Liste des adhérents du GRAAL). 73000 Chambéry FRK27 - Savoie
Durée à compter du 01/03/27 et jusqu'au 29/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 28/02/2028, reconductible deux (2) fois jusqu'au 28/02/2030
  15894700
N° 03 EPICERIE BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE 21 25 39 71
Description : EPICERIE BIO BOURGOGNE FRANCHE COMTE 21 25 39 71
Lieu de livraison : Les établissements adhérents au GRAAL (Annexe n°1 Liste des adhérents du GRAAL). 73000 Chambéry FRK27 - Savoie
Durée à compter du 01/03/27 et jusqu'au 29/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 28/02/2028, reconductible deux (2) fois jusqu'au 28/02/2030
  15894700
N° 04 EPICERIE BIO SUD RHONE ALPES 26 07
Description : EPICERIE BIO SUD RHONE ALPES 26 07
Lieu de livraison : Les établissements adhérents au GRAAL (Annexe n°1 Liste des adhérents du GRAAL). 73000 Chambéry FRK27 - Savoie
Durée à compter du 01/03/27 et jusqu'au 29/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 28/02/2028, reconductible deux (2) fois jusqu'au 28/02/2030
  15894700
N° 05 FRAIS BEURRE OEUF FROMAGE BIO
Description : FRAIS BEURRE OEUF FROMAGE BIO
Lieu de livraison : Les établissements adhérents au GRAAL (Annexe n°1 Liste des adhérents du GRAAL). 73000 Chambéry FRK27 - Savoie
Durée à compter du 01/03/27 et jusqu'au 29/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 28/02/2028, reconductible deux (2) fois jusqu'au 28/02/2030
  15500000
N° 06 FRAIS DESSERTS FERMIERS BIO
Description : FRAIS DESSERTS FERMIERS BIO
Lieu de livraison : Les établissements adhérents au GRAAL (Annexe n°1 Liste des adhérents du GRAAL). 73000 Chambéry FRK27 - Savoie
Durée à compter du 01/03/27 et jusqu'au 29/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 28/02/2028, reconductible deux (2) fois jusqu'au 28/02/2030
  15500000
N° 07 FRAIS PRODUITS VEGETARIENS BIO
Description : FRAIS PRODUITS VEGETARIENS BIO
Lieu de livraison : Les établissements adhérents au GRAAL (Annexe n°1 Liste des adhérents du GRAAL). 73000 Chambéry FRK27 - Savoie
Durée à compter du 01/03/27 et jusqu'au 29/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 28/02/2028, reconductible deux (2) fois jusqu'au 28/02/2030
  15890000
N° 08 FRAIS VIANDES CUITES ET CRUES BIO
Description : FRAIS VIANDES CUITES ET CRUES BIO
Lieu de livraison : Les établissements adhérents au GRAAL (Annexe n°1 Liste des adhérents du GRAAL). 73000 Chambéry FRK27 - Savoie
Durée à compter du 01/03/27 et jusqu'au 29/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 28/02/2028, reconductible deux (2) fois jusqu'au 28/02/2030
  03142300
N° 09 FRAIS VOLAILLES CRUES BIO
Description : FRAIS VOLAILLES CRUES BIO
Lieu de livraison : Les établissements adhérents au GRAAL (Annexe n°1 Liste des adhérents du GRAAL). 73000 Chambéry FRK27 - Savoie
Durée à compter du 01/03/27 et jusqu'au 29/02/28
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre est conclu à compter du 01/03/2027, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient postérieurement à cette date, jusqu'au 28/02/2028, reconductible deux (2) fois jusqu'au 28/02/2030
  03142300
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Renseignements Correspondre avec l'Acheteur
Documents
Offres Remise des offres le 30/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 30/11/26 à 12h15
Dépôt
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
greffe.ta-grenoble@juradm.fr
  Envoi le 31/07/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31/07/26 à 10h10