| AVIS DE PUBLICITE |
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MAIRIE DE REZE Mme Agnès BOURGEAIS - La Maire Place Jean-Baptiste Daviais BP 159 - 44403 REZÉ Tél : 02 40 84 43 88 SIRET 21440143200015
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
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Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
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| Objet | Fourniture et petits équipements de bureau, enveloppes et papiers 2026-30 - relance du lot 3 suite à infructueux | ||||||||||||
| Référence | 2026FCS0027 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure adaptée ouverte | ||||||||||||
| Lieu de livraison principal | FRG01 - Loire-Atlantique | ||||||||||||
| Durée |
12 mois |
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| Description | Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 32000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Relance du lot 3 suite à la décision de déclarer sans suite la précédente consultation au motif "d'une mauvaise estimation du montant du besoin". Le présent marché est passé par la Ville de Rezé agissant en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes constitué, convention en cours de signature, sera en vigueur avant la notification du marché, entre la Ville de Rezé et le CCAS de la ville de Rezé, l'association Rezé séniors, les centres socioculturels de Château, Jaunais-Blordière, Ragon, Loire et Seil. La ville de Rezé est, à ce titre, chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que la signature et la notification du marché. Une fois notifié, le marché est exécuté, chacun en ce qui le concerne, par les membres du groupement. |
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| Code CPV principal | 30197630 - Papier d'impression | ||||||||||||
| Forme |
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot Les variantes sont refusées |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Formulaire DC1 : DC 1 ou lettre du candidat Formulaire DC2 : Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Autres exigences économiques ou financières : Attestation de régularité fiscale Attestation sociale Relevé d'identité bancaire DC2 ou déclaration du candidat Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
21/09/26 à 14h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Dépôt | |||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 greffe.ta-nantes@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf Greffe du Tribunal Administratif de Nantes |
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| Envoi le 19/08/26 à la publication | |||||||||||||
