| AVIS DE PUBLICITE |
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TOURS MÉTROPOLE VAL DE LOIRE M. le Président - Président 60 Avenue Marcel Dassault 37200 TOURS Tél : 02 47 80 11 11 SIRET 24370075400035
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| Tours Métropole Val de Loire Direction des achats et de la Commande publique Tours Métropole Val De Loire 60 Avenue Marcel Dassault CS 30651 37206 TOURS CEDEX 3 Tél : 02 47 80 11 11 commandepublique@tours-metropole.fr Commune de chambray-Lès-Tours Mairie de Chambray-Lès-Tours 7 rue de la Mairie null 37170 Chambray-Lès-Tours Tél : 02 47 48 45 67 sir@ville-chambray-les-tours.fr |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | PRESTATIONS D'ENTRETIEN DES AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS MÉTROPOLITAINS ET COMMUNAUX PÔLE DE PROXIMITE SUD-OUEST, SECTEURS METROPOLITAINS DE CHAMBRAY-LES-TOURS ET SAINT-AVERTIN COMMUNES DE BALLAN-MIRE, CHAMBRAY-LES-TOURS, DRUYE ET SAINT-AVERTIN, RELANCE LOT 9 | ||||||||
| Référence | 26-EntrEV lot9 | ||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||
| Lieu principal d'exécution | FRB04 - Indre-et-Loire | ||||||||
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre concerne la relance du lot n°9, suite à infructuosité, dans le cadre de la procédure initiale l'entretien des aménagements paysagers métropolitains du pôle Sud-Ouest de Tours Métropole Val de Loire et communaux de Ballan-Miré, Chambray-lès-Tours, Druye, et Saint-Avertin. |
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| Code CPV principal | 77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts | ||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 270 000,00 € |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||
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Lot n° 09 : Territoire métropolitain de Chambray-lès-Tours * Secteur Grand Sud et Vrillonnerie Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration du candidat (imprimé DC2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (DUME) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr |
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| Marché réservé : Non | |||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 09 : Territoire métropolitain de Chambray-lès-Tours * Secteur Grand Sud et Vrillonnerie Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Valeur technique 40 % : Prix des prestations 10 % : Performances en matière de protection de l'environnement |
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| Offres |
Remise des offres le
22/09/26 à 16h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 23/09/26 à 09h00 |
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| Dépôt | |||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le dossier de consultation est disponible à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_4BEAobjEMw |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Tours métropole Val de Loire 60 Avenue Marcel Dassault 37200 TOURS Tél : 02 47 80 11 11 commandepublique@tours-metropole.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 Tél : 02 38 77 59 00 - Fax : 02 38 53 85 16 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette BP 24111 44041 Nantes Cedex Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58 greffe.ta-nantes@juradm.fr |
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Envoi le 18/08/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18/08/26 à 12h10 |
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