| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1 |
Lot n°1 Auvergne Rhône Alpes - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°1 Auvergne Rhône Alpes - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRK26 - Rhône
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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70 560
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80530000
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| N° 2 |
Lot n°2 Bourgogne Franche Comté - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°2 Bourgogne Franche Comté - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRC11 - Côte-d'Or
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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18 480
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80530000
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| N° 3 |
Lot n°3 Bretagne - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°3 Bretagne - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRH03 - Ille-et-Vilaine
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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23 520
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80530000
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| N° 4 |
Lot n°4 Centre Val de Loire- Stage de conduite sur route
Description : Lot n°4 Centre Val de Loire- Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRB04 - Indre-et-Loire
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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16 800
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80530000
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| N° 5 |
Lot n°5 Corse - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°5 Corse - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRM02 - Haute-Corse
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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8 400
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80530000
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| N° 6 |
Lot n°6 Grand Est - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°6 Grand Est - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRF11 - Bas-Rhin
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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35 280
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80530000
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| N° 7 |
Lot n°7 Hauts de France - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°7 Hauts de France - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRE11 - Nord
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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43 680
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80530000
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| N° 8 |
Lot n°8 Ile de France- Stage de conduite sur route
Description : Lot n°8 Ile de France- Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FR101 - Paris
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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67 200
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80530000
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| N° 9 |
Lot n°9 Normandie - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°9 Normandie - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRD11 - Calvados
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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18 480
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80530000
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| N° 10 |
Lot n°10 Nouvelle Aquitaine - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°10 Nouvelle Aquitaine - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRI12 - Gironde
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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36 960
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80530000
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| N° 11 |
Lot n°11 Occitanie - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°11 Occitanie - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRJ23 - Haute-Garonne
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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43 680
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80530000
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| N° 12 |
Lot n°12 Pays de la Loire- Stage de conduite sur route
Description : Lot n°12 Pays de la Loire- Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRG02 - Maine-et-Loire
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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23 520
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80530000
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| N° 13 |
Lot n°13 Provence Alpes Côte d'Azur - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°13 Provence Alpes Côte d'Azur - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRL04 - Bouches-du-Rhône
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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43 680
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80530000
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| N° 14 |
Lot n°14 Guadeloupe - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°14 Guadeloupe - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRY10 - Guadeloupe
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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5 796
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80530000
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| N° 15 |
Lot n°15 Martinique - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°15 Martinique - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRY20 - Martinique
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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5 796
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80530000
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| N° 16 |
Lot n°16 Guyane - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°16 Guyane - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRY30 - Guyane
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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5 796
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80530000
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| N° 17 |
Lot n°17 La Réunion - Stage de conduite sur route
Description : Lot n°17 La Réunion - Stage de conduite sur route
Lieu d'exécution : FRY40 - La Réunion
Durée du marché : 12 mois.
Durée à compter du 22/02/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 1 an, il pourra être reconduit expressément trois (3) fois pour une période d'un (1) an sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
La reconduction interviendra :
- au plus tôt à compter de la date de notification du bon de commande qui provoque le dépassement du montant maximum annuel,
- au plus tard au terme du délai indiqué de reconduction.
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11 592
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80530000
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