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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNE DU GRAU DU ROI
M. Charly CRESPE - MAIRE
1 Place de la Libération
30240 Grau du Roi
Tél : 04 66 73 45 45
SIRET 21300133200146
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 24 mois
Groupement de commandes : Non
Objet ACCORD-CADRE DE FOURNITURES À BONS DE COMMANDE ayant pour objet la location de décorations de Noël
Référence 2026-08-MAC-015
Type de marché Fournitures
Mode Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat Accord-Cadre
Lieu de livraison principal FRJ12 - Gard
Durée 24 mois
Description location de décorations de Noël avec livraison et maintien en état des décors loués conformément aux prescriptions du présent Cahier des Clauses Particulières (CCP) et de son annexe technique.
Code CPV principal 31522000 - Lampes décoratives pour arbres de Noël
Code CPV complémentaire 39298900 - Éléments décoratifs divers
Forme Prestation divisée en lots : Non
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise celles des prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée. Il en détermine la quantité. Le montant maximum est fixé à l'acte d'engagement.
L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur économique.
Les bons de commande sont émis successivement selon les besoins de la collectivité, ses contraintes techniques et les crédits budgétaires disponibles, dans les conditions prévues au CCP.
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 210 000,00 €
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
  Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Renseignements
administratifs
Marie CREYSSON
Tél : 04 66 73 95 21

Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
  L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Offres Remise des offres le 23/09/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour obtenir tous les renseignements complémentaires relatifs à cette consultation, les demandes et questions devront parvenir en temps utile, de manière électronique, exclusivement sur la plateforme de dématérialisation, sur l'URL suivante : http://www.marches-publics.info via la plateforme « AWS »
Seules les demandes adressées au plus tard le 14 septembre 2026 feront l'objet d'une réponse de la part du pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée au plus tard le 15 septembre 2026 à tout candidat ayant téléchargé les documents de la consultation sur la plateforme de dématérialisation après s'être préalablement identifiés.
  Envoi le 02/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 02/09/26 à 19h10