|
AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis rectifié !) |
|
VILLE DE LIMOGES M. Guillaume GUERIN - Maire 1 Square Jacques Chirac 87031 LIMOGES CEDEX 1 Tél : 05 55 45 93 85 SIRET 21870850100018
|
|
| AVIS RECTIFICATIF DU 06/10/26 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| AVIS RECTIFICATIF DU 16/09/26 |
| Remise des offres |
Au lieu de : |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
|
Durée :
12 mois
|
|
|
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur :
Services généraux des administrations publiques
;
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. |
| Objet | Impression d'affiches grands formats. |
| Référence | V6M39700AU |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure adaptée ouverte |
| Lieu d'exécution principal | FRI - AQUITAINE-LIMOUSIN-POITOU-CHARENTES |
| Durée |
12 mois |
| Description | La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le présent accord-cadre a pour objet l'impression et la livraison d'affiches grand format, à partir de fichiers numériques fournis par la collectivité. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et la conclusion de marchés subséquents dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix inscrits au bordereau des prix unitaire sont réputés comprendre l'ensemble des frais nécessaires à la réalisation des prestations. Les prix mentionnés H.T. s'entendent toutes taxes comprises hors TVA. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. |
| Code CPV principal | 79810000 - Services d'impression |
| Forme |
Les variantes sont refusées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 18 000,00 € |
| Conditions relatives au contrat | |
| Financement | Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du Code de la Commande Publique. Les factures seront payées par les soins de Monsieur le Trésorier principal - Service de Gestion Comptable - Limoges et amendes, sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. |
| Forme juridique | Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable. (Cf article 2.4 du règlement de la consultation) |
| Conditions de participation | |
|
Critères de participation : renvoi au R.C. |
|
| Critères d'attribution |
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
administratifs VILLE DE LIMOGES 1 SQUARE JACQUES CHIRAC 87031 LIMOGES CEDEX 1 Tél : 05 55 45 93 00 correspondre@aws-france.com |
| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
26/10/26 à 12h30 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : Non |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
|
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
|
|
Réalisation de prestations similaires : Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre. Échantillons : (cf : 5.2 du Règlement de la consultation) , Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats devront fournir obligatoirement, sous peine de rejet de leur offre, un échantillon. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'une durée d'un an, à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 30000.0 Euro(s) H.T. |
|
| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges 2 cours Bugeaud 87000 Limoges Tél : 05 55 33 91 55 greffe.ta-limoges@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique 1 Square Jacques Chirac BP 3120 87031 Limoges Cedex 1 Tél : 05 55 45 93 85 delphine.bouty-chollet@limoges.fr |
|
Envoi le 04/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 04/09/26 à 12h10 |
|
