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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION GRAND BELFORT M. DAMIEN MESLOT - Président Place d'Armes 90020 BELFORT Tél : 03 84 54 24 24 SIRET 20006905200013
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| GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION Monsieur le Président du Grand Belfort Communauté d'Agglomération Hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d'Agglomération null Place d'Armes null 90020 BELFORT Cedex Tél : 03 84 54 24 24 Commune d'Andelnans Commune d'ANDELNANS null rue de la mairie null 90300 ANDELNANS Tél : 03 84 54 24 24 Commune d'OFFEMONT Mairie d'Offemont 96 rue Aristide Briand null 90300 OFFEMONT Tél : 03 84 26 01 49 Commune d'URCEREY Commune d'URCEREY null 2 rue Fernand Anthony null 90800 URCEREY Tél : 03 84 54 24 24 Commune de BAVILLIERS Commune de BAVILLIERS 38 Grande Rue François Mitterrand null 90800 BAVILLIERS Tél : 03 84 54 24 24 Commune de BESSONCOURT Commune de BESSONCOURT null 19 rue des Magnolias null 90160 Bessoncourt Tél : 03 84 54 24 24 Commune de BOUROGNE Commune de BOUROGNE null 5 rue des écoles null 90140 Bourogne Tél : 03 84 54 24 24 Commune de CRAVANCHE Commune de CRAVANCHE 2 rue Pierre et Marie Curie null 90300 CRAVANCHE Tél : 03 84 54 24 24 Commune de DANJOUTIN Commune de DANJOUTIN 44 rue du Dr Jacquot null 90400 DANJOUTIN Tél : 03 84 28 24 21 commune de DENNEY Commune de DENNEY null 1 Place Yvan Damidaux null 90160 DENNEY Tél : 03 84 29 82 04 Commune de MEROUX MOVAL Commune de MEROUX MOVAL 2 place de la Mairie null 90400 Meroux Tél : 03 84 54 24 24 Commune de MEZIRÉ Commune de MEZIRE null 5 route de la Forge null 90120 MEZIRE Tél : 03 84 54 24 24 COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU COMMUNE DE MONTREUX-CHATEAU null Place de Lattre de Tassigny null 90130 MONTREUX-CHATEAU Tél : 03 84 54 24 24 Commune de MORVILLARS Commune de MORVILLARS 3 place du marché null 90120 MORVILLARS Tél : 03 84 54 24 24 COMMUNE DE REPPE Commune de REPPE 3 Place de l'Eglise null 90150 REPPE Tél : 03 84 54 24 24 Commune de ROPPE Commune de ROPPE 33 Avenue du Général de Gaulle null 90380 ROPPE Tél : 03 84 29 91 70 - Fax : 03 84 29 99 99 Commune de SERMAMAGNY Hôtel de Ville et du Grand Belfort Communauté d'Agglomération null Place d'Armes null 90020 BELFORT Cedex Tél : 03 84 29 21 37 Commune de TREVENANS Commune de TREVENANS 3 rue du Canal null 90400 TREVENANS Tél : 03 84 29 42 97 Commune de VETRIGNE Commune de VETRIGNE 54 grande Rue null 90300 VETRIGNE Tél : 03 84 29 80 02 - Fax : 09 70 63 36 76 SMGPAP Syndicat Mixte De Gestion de Parcs Automobiles Publics 2 rue des carrières null 90000 Belfort Tél : 03 84 54 24 38 Ville de BELFORT VILLE DE BELFORT null Place d'Armes null 90020 BELFORT Tél : 03 84 54 24 24 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Durée :
12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture d'effets d'habillement et d'équipements de protection individuelle | ||||||||||||
| Référence | 26GBC015 | ||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRC24 - Territoire de Belfort | ||||||||||||
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 18100000 - Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires | ||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Budget du Grand Belfort Communauté d'Agglomération et de chacun des membres du groupement de commandes |
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| Conditions de participation | |||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 02 : Protection des pieds Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 45 % : Valeur technique de l'offre 5 % : Prise en compte de la notion de développement durable Lot n° 03 : Protection du corps Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 50 % : Prix 45 % : Valeur technique de l'offre 5 % : Prise en compte de la notion de développement durable |
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| Offres |
Remise des offres le
08/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 08/10/26 à 12h00 Lieu : Belfort |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01 Organe chargé des procédures de médiation : CCIRA-préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet Claude Erignac 54038 NANCY Tél : 03 83 34 25 65 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 |
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Envoi le 04/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 04/09/26 à 12h10 |
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