| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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MAIRIE DE BESANÇON M. Ludovic FAGAUT - Maire 2, rue Megevand 25034 BESANCON Tél : 03 81 61 50 50 SIRET 21250056500016
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| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Construction de la nouvelle école Tristan Bernard aux Vaîtes - Lots 1 à 3, 5, 7 à 12, 14, 16 à 19 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Travaux | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal d'exécution | FRC21 - Doubs | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Les prestations définies au CCAP sont réparties en 19 lots. La présente consultation concerne uniquement les lots 1 à 3, 5, 7 à 12, 14, 16 à 19. Les autres lots (Lots 4, 6, 13 et 15) sont passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique. Variantes libres. Pas de variantes imposées |
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| Code CPV principal | 45214210 - Travaux de construction d'écoles primaires | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique obligatoire pour les lots 1, 2, 3, 5, 7, 8, 9, 10, 12, 14 et 18. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Offres |
Remise des offres le
23/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 23/10/26 à 14h00 |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le délai global prévu pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 18 mois (dont 2 mois de préparation) Date prévisionnelle de démarrage travaux : 26/02/2027 (démarrage de la période de préparation le 02/01/2027) Date prévisionnelle de fin des travaux : 30/06/2028 |
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| Marché périodique : | Non | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01 greffe.ta-besancon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01 greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01 greffe.ta-besancon@juradm.fr |
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Envoi le 11/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11/09/26 à 12h16 |
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