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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)
(Attention avis rectifié !)

VILLE DE COURBEVOIE
M. le Maire
Hôtel de Ville
1 rue Albert Simonin
Service Commande Publique
92401 Courbevoie - Cedex
Tél : 01 71 05 70 00 - Fax : 01 71 05 73 40
SIRET 21920026800015
AVIS RECTIFICATIF DU 15/10/26
Remise des offres

Au lieu de :
19/10/26 à 09h00 au plus tard.
Lire :
26/10/26 à 09h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres

Au lieu de :
19/10/26 à 09h01 au plus tard.
Lire :
26/10/26 à 09h01 au plus tard.

 

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre de titulaires : 3 au maximum
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet ENTRETIEN DES VOIES COMMUNALES ET DES ESPACES VERTS
Référence 2026025
Type de marché Travaux
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FR105 - Hauts-de-Seine
Description L'accord-cadre a pour objet objet l'entretien, les réparations ordinaires et les travaux d'importance limitées de réfection et d'aménagement concernant les voiries communales et leurs dépendances, les espaces verts (parcs et jardins), les cours d'écoles et les bâtiments communaux.
Code CPV principal 45233000 - Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 3
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 12 800 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Produits blancs
Description : Cf. CCTP Lot 1
Lieu d'exécution : Hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 17/03/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction tacite.
En cas de non-reconduction, le titulaire en sera informé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le lot est multi-attributaire
7 200 000 45233000
N° 2 Produits bitumineux
Description : Cf. CCTP Lot 2
Lieu d'exécution : Hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 17/03/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction tacite.
En cas de non-reconduction, le titulaire en sera informé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le lot est multi-attributaire
2 400 000 45112710
N° 3 Revêtements asphaltes
Description : Cf. CCTP Lot 3
Lieu d'exécution : Hôtel de Ville 92401 Courbevoie
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 17/03/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le titulaire de l'accord-cadre ne peut refuser la reconduction tacite.
En cas de non-reconduction, le titulaire en sera informé par lettre recommandée avec accusé de réception ou par mail deux mois avant la date anniversaire de l'accord-cadre.
Fonds Communautaires : Non
Informations complémentaires : Le lot 3 est mono-attributaire
3 200 000 44113620
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 26/10/26 à 09h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 19/10/26 à 09h01
Lieu : Courbevoie
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Pour le lot 3, l'accord-cadre sera mono-attributaire.
Pour les lots 1 à 2, les accords-cadres seront multi-attributaires (3 titulaires max). Pour les commandes en deçà de 50 000€ HT, ces dernières seront attribuées selon la modalité dite "en cascade". Pour les commandes d'un montant supérieur à 50 000E HT, elles seront attribuées en fonction du montant du devis le plus avantageux.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Ville de Courbevoie
Service de la Commande Publique
Hôtel de Ville
1 rue Albert Simonin
92401 Courbevoie
Tél : 01 71 05 70 00 - Fax : 01 71 05 73 40
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles
Préfecture de la région Île-de-France/Préfecture de Paris
5, rue Leblanc
75911 Paris Cedex 15
Tél : 01 82 52 42 67
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 bd de l'Hautil
BP 30322 95027 Cergy-Pontoise Cedex
Tél : 01 30 17 34 00 - Fax : 01 30 17 34 59
  Envoi le 15/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15/09/26 à 12h10