| AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE |
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SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE M. Eric EGLI - PRESIDENT 12 RUE ERIC DE CROMIERES 63063 CLERMONT FERRAND - 1 Tél : 04 73 44 68 68 SIRET 25630012000050
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| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
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| Objet | Refonte du modèle multimodal de l'agglomération clermontoise |
| Référence | 26RMMAC |
| Type de marché | Services |
| Mode | Procédure ouverte |
| Lieu principal d'exécution | FRK14 - Puy-de-Dôme |
| Lieu d'exécution | 12 RUE ERIC DE CROMIERES 63063 CLERMONT FERRAND |
| Durée |
à compter du 01/01/27 Jusqu'au 31/12/30 |
| Description | Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le SMTC est propriétaire et maître d'ouvrage d'un modèle statique de déplacements de l'agglomération clermontoise, élaboré en 2012 et dont la dernière actualisation date depuis 2016. Le SMTC souhaiterait ainsi engager des travaux pour élaborer une nouvelle de l'outil afin qu'il garde sa crédibilité en tant qu'outil d'aide à la décision. |
| Code CPV principal | 72242000 - Services de modélisation de projets |
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |
| Forme |
Division en lots :
Non Les variantes sont acceptées |
| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 530 000,00 € |
| Options |
Oui Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. |
| Reconductions | Non |
| Conditions relatives au contrat | |
| Cautionnement | Aucune clause de garantie financière prévue. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. |
| Financement | La périodicité de versement des acomptes est mensuelle, à l'avancement sur validation du service fait. |
| Forme juridique | L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. |
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Les prix sont révisables. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. |
| Conditions de participation | |
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |
| Offres |
Remise des offres le
03/11/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 03/11/26 à 12h05 Lieu : SMTC-AC |
| Dépôt | |
| Renseignements complémentaires | |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : | Non |
| Fonds | Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : Non |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE 12 RUE ERIC DE CROMIERES 63063 CLERMONT FERRAND Tél : 04 73 44 68 68 mp@smtc-clermontferrand.com |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr |
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Envoi le 17/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17/09/26 à 15h10 |
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