| AVIS DE PUBLICITE |
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LILLE MÉTROPOLE HABITAT M. Maxime BITTER - Directreur Général 425 Boulevard Gambetta 59200 Tourcoing Tél : 09 70 24 92 49 SIRET 98241496300024
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| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE DE MATERIAUX ET MATERIELS DE SECOND OEUVRE | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Référence | 26S0101 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRE11 - Nord | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Description | Acheteur LILLE METROPOLE HABITAT Type de contrat Accord-cadre de fournitures mono-attributaires à bons de commande, avec un montant maximum de 2 900 € HT sur la durée totale. Structure 8 lots Lieu d'exécution Tout le patrimoine de LMH Durée A compter du 1er janvier 2027 pour une durée de 12 mois renouvelable tacitement pour une période similaire maximum 2 fois, soit une fin au 31/12/2029 (36 mois). Pénalités de retard Oui (se référer au CCAP) Nature des prix Unitaires Variation des prix Fermes (se référer au CCAP) Clause sociale Non Clause environnementale Oui |
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| Code CPV principal | 44100000 - Matériaux de construction et articles connexes | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Offres |
Remise des offres le
21/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 21/10/26 à 12h10 Lieu : Patrimoine de LILLE METROPOLE HABITAT |
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| Dépôt | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Durée initiale : 12 mois, à compter du 1er janvier 2027. Reconduction tacite : 2 fois. Durée maximale : 36 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2029. Donc : 1 an + 2 reconductions d'un an. |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus Lille Métropole Habitat Chiraz DJEBALI 425 Boulevard Gambetta 59200 Tourcoing Tél : 03 20 16 95 90 c.djebali@lmh.fr |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille 143, rue Jacquemars Giélée BP 2039 59014 Lille Cedex Tél : 03 20 63 13 00 - Fax : 03 20 63 13 47 greffe.ta-lille@juradm.fr Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Les délais et voies de recours sont les suivants : - référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément à l'article L551.1 et suivants du code de justice administrative. - référé contractuel à compter de la signature du marché public et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément à l'article L551-13 et suivants du CJA. - recours en contestation de la validité du marché public, conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 "Tarn et Garonne" dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le tribunal compétent est le suivant : Tribunal Administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire - CS 62039 59014 Lille |
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Envoi le 18/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE : 18/09/26 à 17h11 Date d'envoi du présent avis au MONITEUR : 22/09/26 Publication aux supports de presse suivants : Marchés Online |
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