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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !) |
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COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER Monsieur Le Président 16 Rue Rosa Parks CS52700 14050 CAEN - 9 Tél : 02 31 39 40 00 SIRET 20006559700011
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| Communauté Urbaine Caen la Mer Service passation des contrats CU Caen la mer 16 Rue Rosa Parks CS 52700 14050 CAEN Cedex 9 Tél : 02 31 39 40 00 CCAS de Caen Service passation des contrats Centre Communal d'action sociale 45 rue de Bernières null BP 80225 14012 CAEN Cedex 1 Tél : 02 31 39 40 00 Commune de Caen Service passation des contrats Ville de Caen null Esplanade Jean-Marie Louvel null 14027 CAEN Cedex 9 Tél : 02 31 39 40 00 Commune de Cambes-en-Plaine CAMBES EN PLAINE null Place Jeanne Albertine null 14610 CAMBES EN PLAINE Tél : 02 31 39 40 00 Commune de Colombelles Colombelles null Place François Mitterrand null 14460 Colombelles Tél : 02 31 39 40 00 Commune de Cuverville Cuverville null Place André Schoëffler null 14840 Cuverville Tél : 02 31 39 40 00 Commune d'Eterville ETERVILLE null Rue du Bout du Bas null 14930 ETERVILLE Tél : 02 31 39 40 00 Commune d'Hérouville Saint Clair Hérouville Saint Clair null Place François Mitterrand null 14201 Hérouville Saint Clair Tél : 02 31 39 40 00 Commune d'Ifs IFS null Esplanade François Mitterrand null BP 44 14123 IFS Tél : 02 31 39 40 00 Commune Le Castelet Commune de Le Castelet 12 Rue du 7 août 1944 null 14540 SAINT AIGNAN DE CRAMESNIL Tél : 02 31 39 40 00 Commune de Tourville sur Odon Ville de Tourville-sur-Odon 4 Rue du Château null 14210 TOURVILLE SUR ODON Tél : 02 31 39 40 00 |
| L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. | |
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Accord-cadre avec un seul opérateur. |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Fourniture de papiers | ||||||||||||||||
| Référence | U26SI01 | ||||||||||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRD11 - Calvados | ||||||||||||||||
| Description | Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. |
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| Code CPV principal | 30197630 - Papier d'impression | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Offres |
Remise des offres le
26/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 26/10/26 à 13h00 |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 Caen Cedex 4 Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN cedex 4 Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17 |
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Envoi le 21/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/09/26 à 12h10 |
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