ACCÈS ACHETEUR    

    ACCÈS FOURNISSEUR    

AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER
Monsieur Le Président
16 Rue Rosa Parks
CS52700
14050 CAEN - 9
Tél : 02 31 39 40 00
SIRET 20006559700011
Communauté Urbaine Caen la Mer
Service passation des contrats
CU Caen la mer
16 Rue Rosa Parks
CS 52700
14050 CAEN Cedex 9
Tél : 02 31 39 40 00

CCAS de Caen
Service passation des contrats
Centre Communal d'action sociale
45 rue de Bernières
null
BP 80225 14012 CAEN Cedex 1
Tél : 02 31 39 40 00

Commune de Caen
Service passation des contrats
Ville de Caen
null Esplanade Jean-Marie Louvel
null
14027 CAEN Cedex 9
Tél : 02 31 39 40 00

Commune de Cambes-en-Plaine
CAMBES EN PLAINE
null Place Jeanne Albertine
null
14610 CAMBES EN PLAINE
Tél : 02 31 39 40 00

Commune de Colombelles
Colombelles
null Place François Mitterrand
null
14460 Colombelles
Tél : 02 31 39 40 00

Commune de Cuverville
Cuverville
null Place André Schoëffler
null
14840 Cuverville
Tél : 02 31 39 40 00

Commune d'Eterville
ETERVILLE
null Rue du Bout du Bas
null
14930 ETERVILLE
Tél : 02 31 39 40 00

Commune d'Hérouville Saint Clair
Hérouville Saint Clair
null Place François Mitterrand
null
14201 Hérouville Saint Clair
Tél : 02 31 39 40 00

Commune d'Ifs
IFS
null Esplanade François Mitterrand
null
BP 44 14123 IFS
Tél : 02 31 39 40 00

Commune Le Castelet
Commune de Le Castelet
12 Rue du 7 août 1944
null
14540 SAINT AIGNAN DE CRAMESNIL
Tél : 02 31 39 40 00

Commune de Tourville sur Odon
Ville de Tourville-sur-Odon
4 Rue du Château
null
14210 TOURVILLE SUR ODON
Tél : 02 31 39 40 00

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Fourniture de papiers
Référence U26SI01
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Lieu principal de d'exécution FRD11 - Calvados
Description Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Code CPV principal 30197630 - Papier d'impression
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Fourniture de papier pour la reprographie
Description : Fourniture de papier pour la reprographie

Lieu de livraison : Ensemble du territoire de Caen la mer 14000 Caen
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  30197630
N° 02 Fourniture de papier pour l'imprimerie
Description : Fourniture de papier pour l'imprimerie

Lieu de livraison : Ensemble du territoire de Caen la mer 14000 Caen
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  30197630
N° 03 Fourniture de supports rigides
Description : Fourniture de supports rigides

Lieu de livraison : Ensemble du territoire de Caen la mer 14000 Caen
Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
  30197630
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.


  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Offres Remise des offres le 26/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/10/26 à 13h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen
3, rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Caen
3, rue Arthur Leduc
BP 25086 14050 CAEN cedex 4
Tél : 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
  Envoi le 21/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/09/26 à 12h10