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AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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GRAND BESANÇON MÉTROPOLE M. Ludovic FAGAUT - Président 4 rue Gabriel Plançon 25043 BESANCON Tél : 03 81 87 88 89 SIRET 24250036100090
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| AVIS RECTIFICATIF DU 19/10/26 |
| Procédure |
Au lieu de : |
| Techniques |
Au lieu de : |
| L'avis implique un marché public. | |
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Type de pouvoir adjudicateur :
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ; |
| Objet |
Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord |
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| Référence | 2026-FCS-DEA-0025 | ||||||||
| Type de marché | Fournitures | ||||||||
| Mode | Procédure ouverte | ||||||||
| Lieu principal de d'exécution | FRC21 - Doubs | ||||||||
| Description | Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole. | ||||||||
| Code CPV principal | 44163000 - Tuyaux et raccords | ||||||||
| Code CPV complémentaire | 44165100 - Tuyaux | ||||||||
| 44470000 - Produits en fonte | |||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 1 |
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| Quantité ou étendue |
Valeur estimée hors TVA : 500 000,00 € |
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| Conditions de participation | |||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||
| Critères d'attribution |
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. |
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| Offres |
Remise des offres le
26/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Validité des offres : 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres. Modalités d'ouverture des offres : Date : le 26/10/26 à 12h00 Lieu : Grand Besançon Métropole |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 500 000,00 € HT pour toute la durée du marché. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat et s'achèvera le 27/08/2030. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats qu'une clause d'insertion a été introduite dans le présent accord-cadre (105 heures). Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que des clauses environnementales sont introduite dans le présent accord-cadre (cf Cahier des Clauses Particulières) Cette présente consultation fait suite à une résiliation. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01 Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 3 Tél : 03 81 82 60 00 - Fax : 03 81 82 60 01 |
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Envoi le 22/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/09/26 à 10h10 |
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