| Objet |
Accord Cadre à bons de commandes prestations géomètres
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| Référence |
26ACBCGEOMETRES |
| Type de marché |
Services
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| Mode |
Procédure ouverte
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| Lieu principal d'exécution |
FRB06 - Loiret |
| Description |
Le présent marché à bons de commandes a pour objet la réalisation de missions de géomètres qui pourront être effectuées sur diverses résidences de VALLOIRE HABITAT. |
| Code CPV principal |
71353000 - Services de levés en surface |
| Code CPV complémentaire |
71351810 - Services topographiques |
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour
tous les lots
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| Lots |
Libellé |
Estimé € HT |
CPV |
| N° 1.1 |
Prestations de géomètre expert Zone géographique Métropole Orléanaise Ou
Description : Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer 45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
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50 000
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71353000
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| N° 1.2 |
Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Ou
Description : Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer 45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
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50 000
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71353000
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| N° 2.1 |
Prestations de géomètre expert Zone géographique Métropole Orléanaise Est
Description : Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer 45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
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50 000
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71353000
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| N° 2.2 |
Autres prestations Zone géographique Métropole Orléanaise Est
Description : Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer 45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
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50 000
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71353000
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| N° 3.1 |
Prestations de géomètre expert Zone géographique Agglomération de Montargis et le secteur EST du département du Loiret
Description : Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer 45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
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150 000
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71353000
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| N° 3.2 |
Autres prestations Zone géographique Agglomération de Montargis et le secteur EST du département du Loiret
Description : Le présent accord cadre a pour objet des prestations de Géomètre sur le patrimoine de VALLOIRE HABITAT mis en vente dans le cadre de sa stratégie patrimoniale annuelle. L'accord cadre comprend des prestations sous monopole de la profession de géomètre expert et des prestations de géomètre.
Lieu d'exécution : 24 rue du pot de fer 45000 ORLEANS
Durée à compter du 01/01/27
et jusqu'au 31/12/30
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non
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150 000
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71353000
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| Conditions de participation |
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Critères de participation : renvoi au R.C.
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Marché réservé :
Non
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Critères d'attribution
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
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| Renseignements |
Correspondre avec l'Acheteur
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| Documents |
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| Offres |
Remise des offres le
22/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres :
6 mois
, à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 22/10/26 à 14h00
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| Dépôt |
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| Renseignements complémentaires |
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
VALLOIRE HABITAT SIEGE
24 rue du pot de fer
45000 ORLEANS
Tél : 02 38 79 74 46
achats@valloire-habitat.com
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal judiciaire de Paris
29-45 Avenue de la Porte de Clichy
75017 Paris
Tél : 01 44 32 51 51
tj-paris@justice.fr
https://www.tribunal-de-paris.justice.fr
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal judiciaire de Paris
29-45 Avenue de la Porte de Clichy
75017 Paris
Tél : 01 44 32 51 51
accueil-paris@justice.fr
https://www.tribunal-de-paris.justice.fr
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Envoi le 21/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE :
21/09/26 à 17h10
Publication aux supports de presse suivants :
La République du Centre - Ed. du 45
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