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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS
M. Stéphane TROUSSEL - Président
Hôtel du Département
3 esplanade Jean Moulin
93000 BOBIGNY
Tél : 01 43 93 93 93
SIRET 22930008201453
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 48 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
Objet Etudes de mobilier archéologique
Référence 2026930023
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FR106 - Seine-Saint-Denis
Description Ce marché a pour objet la réalisation d'études de céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive et d'une collection de terres cuites architecturales

Il prend la forme d'un accord-cadre alloti mono-attributaire de services, exécuté par bons de commande avec montants minimum et maximum d'une durée de quatre ans à compter de sa notification.

La consultation est décomposée en 2 lots :
Lot n°1 : Études céramiques datées de La Tène à l'Antiquité tardive :
- montant minimum 100 000,00 € HT
- montant maximum 400 000,00 € HT
Lot n°2 : Études de terres cuites architecturales (TCA) datées de La Tène à l'antiquité tardive :
- montant minimum 50 000,00 € HT
- montant maximum 120 000,00 € HT
Code CPV principal 71351914 - Services archéologiques
Code CPV complémentaire 71335000 - Études techniques
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants :
0
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 520 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Lot n°1 : Etudes céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive
Description : La présente consultation a pour objet la réalisation d'études céramiques de La Tène à l'Antiquité tardive du mobilier issu des opérations archéologiques (diagnostics et fouilles) réalisées par le Bureau de l'archéologie départementale dans le cadre de ses missions. Ces corpus de poteries peuvent être issus de contextes de production ou d'utilisation dans l'aire géographique et culturelle du Département. Lors de la fouille du Prisme (Bobigny) plus de 80 caisses de mobilier céramique de cette période chronologique ont été mises au jour.
Lieu d'exécution : 1 à 3 route de Saint Leu 93800 EPINAY SUR SEINE Le lieu d'exécution des principales prestations est dans les locaux du prestataire. Certaines prestations pourront être exécutées au Bureau de l'Archéologie Départemental situé au 1 à 3 route de Saint Leu 93800 EPINAY SUR SEINE. FR106 - Seine-Saint-Denis
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 30/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		400 000 71335000
N° 2 Lot n°2 : Etudes de terres cuites architecturales (TCA) provenant de la fouille du Prisme à Bobigny
Description : La fouille du Prisme a permis la découverte d'une occupation romaine qui s'organise autour d'un carrefour de voies. Plusieurs bâtiments s'articulent autour de ce dernier. Lors de la fouille, un corpus de terres cuites architecturales (TCA) extraordinaire par sa quantité ainsi que par la diversité des éléments étudiés lors d'une première identification a été mis au jour. L'étude de ces TCA permettrait de mieux comprendre l'organisation spatiale de l'occupation et d'établir un référentiel régional pour ce type de mobilier. L'intérêt archéologique et scientifique d'une telle étude a aussi pour but de mieux appréhender les méthodes de construction de la période gallo-romaine en Seine-Saint-Denis, et plus largement en Île-de-France.
Lieu d'exécution : 1 à 3 route de Saint Leu 93800 EPINAY SUR SEINE Le lieu d'exécution des principales prestations est dans les locaux du prestataire. Certaines prestations pourront être exécutées au Bureau de l'Archéologie Départemental situé au 1 à 3 route de Saint Leu 93800 EPINAY SUR SEINE. FR106 - Seine-Saint-Denis
Durée du marché : 48 mois.
Durée à compter du 30/01/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Non
Fonds Communautaires : Non 		120 000 71335000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 26/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/10/26 à 14h00
Lieu : Saint-Denis
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
  Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus
Hôtel du Département
46 rue Proudhon
93210 SAINT-DENIS
Tél : 01 43 93 93 93
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil
7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
93558 Montreuil Cedex
Tél : 01 49 20 20 00 - Fax : 01 49 20 20 99
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Montreuil
7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
93558 Montreuil Cedex
Tél : 01 49 20 20 00 - Fax : 01 49 20 20 99
  Envoi le 22/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/09/26 à 12h10
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