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AVIS D'APPEL A CANDIDATURES
(Attention avis expiré !) (Attention avis rectifié !) |
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T2C - RÉGIE DES TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE M. le Directeur Général 90, Boulevard Danielle Mitterrand 63800 COURNON D'AUVERGNE Tél : 04 73 28 56 56 SIRET 78951516000024
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| AVIS RECTIFICATIF DU 22/10/26 |
| Remise des candidatures |
Au lieu de : |
| AVIS RECTIFICATIF DU 02/10/26 |
| Remise des candidatures |
Au lieu de : |
| L'avis implique un marché public. | |
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Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice :
Services de chemin de fer urbains, de tramway ou d'autobus
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Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe. |
| Objet | Services d'assurances | ||||||||||||||||
| Référence | VJ | ||||||||||||||||
| Type de marché | Services | ||||||||||||||||
| Mode | Procédure avec négociation | ||||||||||||||||
| Lieu principal d'exécution | FRK14 - Puy-de-Dôme | ||||||||||||||||
| Description | La présente consultation a pour objet la passation des contrats d'assurances de la Régie T2C. | ||||||||||||||||
| Code CPV principal | 66510000 - Services d'assurance | ||||||||||||||||
| La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui | |||||||||||||||||
| Forme |
Division en lots :
Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots |
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| Conditions relatives au contrat | |||||||||||||||||
| Financement | Financement par fonds propres. | ||||||||||||||||
| Forme juridique | L'offre du candidat pourra être proposée selon le principe de la coassurance ou avec plusieurs lignes de garantie. Le candidat devra présenter les modalités du groupement. L'opération de groupement devra couvrir, à la date de remise des candidatures, a minima 50% du risque. Les offres qui ne respecteront pas ce niveau de couverture, à la date de la remise des candidatures, seront considérées comme irrégulières au sens de l'article L2152-4 du Code de la commande publique. Le candidat pressenti attributaire ne proposant pas une couverture à 100% du risque se verra à sa demande attribuer un ou plusieurs ordres de placement pour compléter l'opération de groupement. L'absence de couverture à 100%, la modification de l'offre du candidat pressenti attributaire par les coassureurs additionnels, ou le non-respect des éléments structurants de la première ligne par les autres lignes de garanties, rendront l'offre du candidat pressenti irrégulière. |
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| Autres conditions |
Conditions particulières d'exécution :
Les conditions d'exécution du marché sont définies dans le DCE. |
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| Conditions de participation | |||||||||||||||||
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Critères de participation : renvoi au R.C. |
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| Marché réservé : Non | |||||||||||||||||
| Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non | |||||||||||||||||
| Critères d'attribution |
Lot n° 1 : Incendie parc roulant bus Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 40 % : Tarification 15 % : Qualité de gestion 5 % : Qualité environnementale dans l'exécution des prestations Lot n° 2 : Incendie parc roulant tramway Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 40 % : Tarification 15 % : Qualité de gestion 5 % : Qualité environnementale dans l'exécution des prestations Lot n° 3 : Dommages aux biens Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 40 % : Valeur technique 40 % : Tarification 15 % : Qualité de gestion 5 % : Qualité environnementale dans l'exécution des prestations |
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| Documents |
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| Candidatures |
Remise des candidatures le
26/10/26 à 12h00 au plus tard. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres. |
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| Renseignements complémentaires | |||||||||||||||||
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Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. |
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Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en application des articles L 310-1 et suivants et L 511-1 et suivants du Code des assurances. La procédure avec négociation se déroule en deux phases successives : 1- Phase candidature Seuls les éléments concernant la candidature listés à l'article 4 du règlement de la consultation sont attendus lors de cette phase. 2 - Phase offre La date limite de réception des offres sera fixée définitivement dans l'invitation à soumissionner transmise au(x) candidat(s) retenu(s) pour la phase offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'acheteur a publié le dossier de consultation dans son intégralité dès la phase de candidatures ce qui permet aux candidats de commencer à préparer leur offre dès la publication de la consultation. |
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| Marché périodique : |
Oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : |
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Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus T2C - Régie des Transports Urbains de l'Agglomération Clermontoise Pôle Commande Publique 90, Boulevard Danielle Mitterrand 63800 COURNON D'AUVERGNE Tél : 04 73 28 56 56 |
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| Recours |
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6, Cours Sablon 63033 Clermont-Ferrand Cedex 01 Tél : 04 73 14 61 00 - Fax : 04 73 14 61 22 Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. - Recours en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. |
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Envoi le 22/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/09/26 à 17h10 |
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