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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

GHT SAVOIE BELLEY - CH MÉTROPOLE SAVOIE
M. Florent Chambaz - Directeur Général
Place Lucien Biset
BP 31125 - 73011 Chambéry
Tél : 04 79 96 56 75
SIRET 20005029200016
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé ;
Objet Collecte et traitement des déchets papier de certains établissements du GHT Savoie-Belley
Référence 2026_FCS_0043
Type de marché Services
Mode Procédure ouverte
Lieu principal d'exécution FRK27 - Savoie
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Collecte et traitement des déchets papier de certains établissements du GHT Savoie-Belley
Code CPV principal 90500000 - Services liés aux déchets et aux ordures
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 1 Collecte et valorisation du papier du CHBS
Description : Collecte et valorisation du papier du CHBS
Lieu d'exécution : 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE Centre Hospitalier Bugey-Sud 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne 179 Rue du DR Grange 73 300 Saint-Jean-de-Maurienne
Durée à compter du 01/12/26 et jusqu'au 30/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui 		12 000 90500000
N° 2 Collecte et valorisation du papier du CHVM
Description : Collecte et valorisation du papier du CHVM
Lieu d'exécution : 73300 SAINT JEAN DE MAURIENNE Centre Hospitalier Bugey-Sud 700 Avenue de Narvik 01300 Belley Centre Hospitalier Vallée de la Maurienne 179 Rue du DR Grange 73 300 Saint-Jean-de-Maurienne
Durée à compter du 01/12/26 et jusqu'au 30/06/27
Acceptation des variantes : Non
Options : Oui
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Reconductions : Oui 		8 000 90500000
Conditions de participation
 

Critères de participation : renvoi au R.C.
  Marché réservé : Non
  Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 26/10/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 26/10/26 à 12h05
Lieu : CHAMBERY
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
Mars 2030
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble
2 Place de Verdun
BP 1135 38022 Grenoble Cedex
Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69
  Envoi le 22/09/26 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22/09/26 à 15h10
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